Agenda OT octobre 2020
Agenda OT septembre 2020
Agenda OT août 2020
Agenda OT juillet 2020
Agenda mars 2020
Agenda février 2020
Agenda janvier 2020
Agenda décembre 2019
Bulletin n°10 – Haute Comté Infos – Août 2019
Rapport d’activités 2018
Bulletin n°9 l’annuel infos janvier 2017
Bulletin n°8 Octobre 2016
Bulletin n°7 juillet 2016
Bulletin n°6 l’annuel infos janvier 2016
Bulletin n°5 octobre 2015
Bulletin n°4 juillet 2015
Bulletin n°3 : L’Annuel Infos Janvier 2015
Bulletin N°2 Octobre 2014
bulletin d’info N°1 Janvier 2014
Conseil Communautaire du 28 octobre 2020
Conseil Communautaire du 23 septembre 2020
Conseil Communautaire du 22 juillet 2020
Conseil communautaire du 11 juillet 2020
Décision du Président n° 2020-11
Conseil communautaire du 11 mars 2020
Décision du Président n° 2020-10
Décision du Président n° 2020-09
Décision du Président n° 2020-08
Décision du Président n° 2020-07
Décision du Président n° 2020-06
Décision du Président n° 2020-05
Décision du Président n° 2020-04
Décision du Président n° 2020-03
Décision du Président n° 2020-02
Décision du Président n° 2020-01
Conseil communautaire du 12 février 2020
Conseil communautaire du 11 décembre 2019
Conseil communautaire du 6 novembre 2019
Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Conseil communautaire du 10 juillet 2019
Conseil Communautaire du 12 juin 2019
Conseil Communautaire du 3 avril 2019
Conseil Communautaire du 20 mars 2019
Conseil Communautaire du 6 février 2019
Conseil Communautaire du 12 décembre 2018
Conseil Communautaire du 24 octobre 2018
Conseil Communautaire du 19 septembre 2018
Conseil Communautaire du 11 juillet 2018
Conseil Communautaire du 6 juin 2018
Conseil Communautaire du 11 avril 2018
Conseil Communautaire du 21 février 2018
Conseil Communautaire du 20 décembre 2017
Conseil Communautaire du 29 novembre 2017
Conseil Communautaire du 27 septembre 2017
Conseil Communautaire du 14 juin 2017
Conseil communautaire du 12 avril 2017
Conseil communautaire du 22 mars 2017
Conseil Communautaire du 08 février 2017
Conseil communautaire du 12 décembre 2016
Conseil Communautaire du 23 novembre 2016
Conseil Communautaire du 19 octobre 2016
Conseil Communautaire du 14 septembre 2016
Conseil Communautaire du 20 juillet 2016
Conseil Communautaire du 08 juin 2016
Conseil Communautaire du 13 avril 2016
Conseil Communautaire du 16 mars 2016
Conseil Communautaire du 20 janvier 2016
Conseil Communautaire du 16 décembre 2015
Conseil Communautaire du 21 octobre 2015
Conseil communautaire du 16 septembre 2015
conseil communautaire du 08 juillet 2015
Conseil communautaire du 27 mai 2015
Conseil Communautaire du 15 avril 2015
Conseil Communautaire du 11 mars 2015
Conseil Communautaire du 04 février 2015
Conseil Commuanutaire du 16 décembre 2014
Conseil Communautaire du 26 novembre 2014
Conseil Communautaire du 05 novembre 2014
Conseil Communautaire du 1er octobre 2014
CÉRÉMONIE DES VŒUX 2020 – Discours d’Anthony MARIE, Président
CÉRÉMONIE DES VOEUX 2019 – Discours d’Anthony MARIE, Président
Isabelle Deloffre
Programme culturel printemps-été 2020
Programme fête du court métrage 2020
Les rendez-vous culture – automne hiver 2019/20
Les rendez-vous culture – printemps été 2019
RPAM – brochure
Fiche Inscription – vacances printemps – Extrascolaire
Fiche Inscription Annuelle – Périscolaire
Fiche Inscription Période 4 – Périscolaire
Fiche Inscription Semaine – Périscolaire
Règlement intérieur – périscolaire
Règlement intérieur – extrascolaire
ALSH – Fiche Sanitaire
ALSH – Dossier Administratif Unique
Règlement intérieur crèche Le P’tit Coucou
Règlement GEMAPI
Guide entretien des cours d’eau
Haute Comté contrats rivières
Règlement du SPANC
Systèmes d’assainissement classiques et agréés
Liste des terrassiers locaux (non exhaustive)
Bureaux d’études agréés pour l’étude de conception
Guide d’entretien de votre filière ANC
Dossier de demande d’autorisation d’installation d’un dispositif d’ANC
Liste des vidangeurs
Tableau de classification
Demande de contrôle diagnostic préalable à une vente immobilière
Fiche déclarative : diagnostic initial de l’existant
Procédure d’installation ou de réhabilitation
Fiche présentation : le diagnostic initial
Présentation du SPANC
Sentier de saint pancrace fontaine-les-luxeuil
Les monts durand Fougerolles
Les blanches carrières Corbenay
La vallée de l’augronne Fougerolles
La Caraude Aillevillers-et-Lyaumont
Entre Rôge et Lanterne Ainvelle
Du Planey à l’hermitage Saint-loup-sur-Semouse
PLUI – État initial de l’environnement
PLUI – Rapport de présentation
PLUi – PADD – avril 2019
PADD – Juillet 2018
Synthèse des enjeux du diagnostic
Enquête publique : projets de modification 5, 6, 7 du PLUI du Val de Semouse
Les enjeux pour demain
Synthèse du diagnostic (Conf des Maires du 31/01/17)
Diagnostic agricole
Diagnostic Forêt
Atelier Vie Sociale et Solidarité
Atelier Forestier
Atelier Habitat et Patrimoine
Atelier Equipements et Services
Atelier Environnement Paysage
Atelier Economie Tourisme Agriculture Forêt
Atelier Déplacements
Atelier Agriculture
Concertation publique PLUi carte des ateliers de secteur
Dépliant d’information PLUi
Règlement FRT – entreprises
Règlement FRT – collectivités et associations
Pact Régional Territorial – FRT dossier collectivités
Pact Régional Territorial – FRT dossier entreprises
Plaquette Pact régional territorial
Visières made in FabLab
Compte rendu du 09 janvier 2016
Présentation du 09 janvier 2016
Présentation du Fab Lab du 10 octobre 2015
Compte rendu du 10 octobre 2015
Débat d’Orientation Budgétaire 2020
Débat d’Orientation Budgétaire 2019
Débat d’Orientation Budgétaire 2018
Peintures, piles, produits de bricolage… les produits et déchets dangereux
Réduire ses déchets et bien les jeter
Isoler son logement
Les aides financières pour les travaux de rénovation énergétique
Choisir son éclairage
Avoir un air sain chez soi
Economiser l’eau et l’énergie chez soi
Garder son logement frais en été
Se chauffer sans gaspiller
Guide pratique : le haut et très haut débit
Utilisation de Skype
Le site leboncoin.fr
Installer un bouton « Démarrer » sur Windows 8
Introduction à Windows 8
Modifier la page d’accueil de votre navigateur
Alternative au moteur de recherche Google
OM 2020 – Zone 1
OM 2020 – Zone 2
OM 2020 – Zone 3
OM 2020 – Zone 4
Attestation d’éligibilité au bac 80L
Formulaire professionnel
Formulaire de départ en maison de retraite
Attestation logement vide de meubles
Formulaire de déménagement
Formulaire de succession
Autorisation de prélèvement automatique
SYTEVOM communiqué du 06/05/2020
SYTEVOM : communiqué du 30/04/2020
[Covid-19] Guide des aides pour les entrepreneurs de BFC
Communiqué : Fonds de solidarité territorial
Communiqué : achat de masques
SYTEVOM communiqué 20-04-2020
[Covid-19] Médiateur des entreprises
[Covid-19] Fond de solidarité – volet 2 – tuto
[Covid-19] Activité partielle : questions/réponses
[Covid-19] Plan de soutien aux start-ups
[Covid-19] Travailleurs indépendants : réponses du Gvt
[Covid-19] BTP : Continuité de l’activité
[Covid-19] CP factures d’eau,de gaz, d’électricité
[Covid-19] maintien de l’activité économique – livraison de colis
[Covid-19] Attestation dérogatoire (MAJ 23/03)
[Covid-19] Justificatif de déplacement professionnel
[Covid-19] Les déplacements autorisés : questions/réponses
[Covid-19] Accompagnement des entreprises en BFC : démarches et contacts
[Covid-19] Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
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