Guide pratique : le haut et très haut débit
Bulletin n°10 – Haute Comté Infos – Août 2019
Rapport d’activités 2018
Bulletin n°9 l’annuel infos janvier 2017
Bulletin n°8 Octobre 2016
Bulletin n°7 juillet 2016
Bulletin n°6 l’annuel infos janvier 2016
Bulletin n°5 octobre 2015
Bulletin n°4 juillet 2015
Bulletin n°3 : L’Annuel Infos Janvier 2015
Bulletin N°2 Octobre 2014
bulletin d’info N°1 Janvier 2014
OM 2020 – Zone 1
OM 2020 – Zone 2
OM 2020 – Zone 3
OM 2020 – Zone 4
Conseil communautaire du 11 décembre 2019
Conseil communautaire du 6 novembre 2019
Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Conseil communautaire du 10 juillet 2019
Conseil Communautaire du 12 juin 2019
Conseil Communautaire du 3 avril 2019
Conseil Communautaire du 20 mars 2019
Conseil Communautaire du 6 février 2019
Conseil Communautaire du 12 décembre 2018
Conseil Communautaire du 24 octobre 2018
Conseil Communautaire du 19 septembre 2018
Conseil Communautaire du 11 juillet 2018
Conseil Communautaire du 6 juin 2018
Conseil Communautaire du 11 avril 2018
Conseil Communautaire du 21 février 2018
Conseil Communautaire du 20 décembre 2017
Conseil Communautaire du 29 novembre 2017
Conseil Communautaire du 27 septembre 2017
Conseil Communautaire du 14 juin 2017
Conseil communautaire du 12 avril 2017
Conseil communautaire du 22 mars 2017
Conseil Communautaire du 08 février 2017
Conseil communautaire du 12 décembre 2016
Conseil Communautaire du 23 novembre 2016
Conseil Communautaire du 19 octobre 2016
Conseil Communautaire du 14 septembre 2016
Conseil Communautaire du 20 juillet 2016
Conseil Communautaire du 08 juin 2016
Conseil Communautaire du 13 avril 2016
Conseil Communautaire du 16 mars 2016
Conseil Communautaire du 20 janvier 2016
Conseil Communautaire du 16 décembre 2015
Conseil Communautaire du 21 octobre 2015
Conseil communautaire du 16 septembre 2015
conseil communautaire du 08 juillet 2015
Conseil communautaire du 27 mai 2015
Conseil Communautaire du 15 avril 2015
Conseil Communautaire du 11 mars 2015
Conseil Communautaire du 04 février 2015
Conseil Commuanutaire du 16 décembre 2014
Conseil Communautaire du 26 novembre 2014
Conseil Communautaire du 05 novembre 2014
Conseil Communautaire du 1er octobre 2014
Les rendez-vous culture – automne hiver 2019/20
Les rendez-vous culture – printemps été 2019
Programme Journées du Patrimoine 2017
Programme du Rendez-Vous théâtre 2017
Programme le jour le plus court 2016
Programme des Journées du Patrimoine 2016
Programme Le Jour le Plus Court 2015
Programme des Journées du Patrimoine 2015
CÉRÉMONIE DES VOEUX 2019 – Discours d’Anthony MARIE, Président
Liste des terrassiers locaux (non exhaustive)
Bureaux d’études agréés pour l’étude de conception
Règlement du SPANC
Guide d’entretien de votre filière ANC
Systèmes d’assainissement classiques et agréés
Dossier de demande d’autorisation d’installation d’un dispositif d’ANC
Liste des vidangeurs
Tableau de classification
Demande de contrôle diagnostic préalable à une vente immobilière
Fiche déclarative : diagnostic initial de l’existant
Procédure d’installation ou de réhabilitation
Fiche présentation : le diagnostic initial
Présentation du SPANC
RPAM – brochure
Fiche Inscription – vacances printemps – Extrascolaire
Fiche Inscription Annuelle – Périscolaire
Fiche Inscription Période 4 – Périscolaire
Fiche Inscription Semaine – Périscolaire
Règlement intérieur – périscolaire
Règlement intérieur – extrascolaire
ALSH – Fiche Sanitaire
ALSH – Dossier Administratif Unique
Règlement intérieur crèche Le P’tit Coucou
Compte rendu du 09 janvier 2016
Règlement du concours pour la création de logo
Présentation du 09 janvier 2016
Présentation du Fab Lab du 10 octobre 2015
Compte rendu du 10 octobre 2015
Utilisation de Skype
Le site leboncoin.fr
Installer un bouton « Démarrer » sur Windows 8
Introduction à Windows 8
Modifier la page d’accueil de votre navigateur
Alternative au moteur de recherche Google
Débat d’Orientation Budgétaire 2019
Débat d’Orientation Budgétaire 2018
Bon de commande Bacs de tri / composteurs 2016
Bon de commande Accessoires
Attestation logement vide de meubles
Formulaire en cas de décès
Formulaire de déménagement
Formulaire de départ en maison de retraite
Autorisation de prélèvement automatique
Guide entretien des cours d’eau
Haute Comté contrats rivières
Peintures, piles, produits de bricolage… les produits et déchets dangereux
Réduire ses déchets et bien les jeter
Isoler son logement
Les aides financières pour les travaux de rénovation énergétique
Choisir son éclairage
Avoir un air sain chez soi
Economiser l’eau et l’énergie chez soi
Garder son logement frais en été
Se chauffer sans gaspiller
Article de presse Les Affiches de Haute Saône 22 avril 2016
Article de presse Est Républicain du 21 avril 2016
Lettre d’information n°1
Sentier de saint pancrace fontaine-les-luxeuil
Les monts durand Fougerolles
Les blanches carrières Corbenay
La vallée de l’augronne Fougerolles
La Caraude Aillevillers-et-Lyaumont
Entre Rôge et Lanterne Ainvelle
Du Planey à l’hermitage Saint-loup-sur-Semouse
Brochure parc animalier Fougerolles-Saint-Valbert
Délibération Soutien à la création d’hébergements touristiques
Règlement & autorisation
PLUi – PADD – avril 2019
PADD – Juillet 2018
Synthèse des enjeux du diagnostic
Enquête publique : projets de modification 5, 6, 7 du PLUI du Val de Semouse
Les enjeux pour demain
Synthèse du diagnostic (Conf des Maires du 31/01/17)
Etat initial de l’environnement
Diagnostic agricole
Diagnostic Forêt
Rapport de présentation
Atelier Vie Sociale et Solidarité
Atelier Forestier
Atelier Habitat et Patrimoine
Atelier Equipements et Services
Atelier Environnement Paysage
Atelier Economie Tourisme Agriculture Forêt
Atelier Déplacements
Atelier Agriculture
Concertation publique PLUi carte des ateliers de secteur
Dépliant d’information PLUi
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