Vous êtes ici : accueil -- Documentation

Documentation

Toute la documentation de la cchc

Agenda toutes communes - Et si on sortait ? & OT

Agenda OT octobre 2020

Agenda OT septembre 2020
Bulletins Haute Comté Infos & Rapports d'activités

bulletin n°11 l’annuel info janvier 2021

Bulletin n°10 – Haute Comté Infos – Août 2019

Rapport d’activités 2018

Bulletin n°9 l’annuel infos janvier 2017

Bulletin n°8 Octobre 2016

Bulletin n°7 juillet 2016

Bulletin n°6 l’annuel infos janvier 2016

Bulletin n°5 octobre 2015

Bulletin n°4 juillet 2015

Bulletin n°3 : L’Annuel Infos Janvier 2015

Bulletin N°2 Octobre 2014

bulletin d’info N°1 Janvier 2014
Compte-rendus des conseils communautaires

Conseil communautaire du 14 avril 2021

Conseil Communautaire du 17 mars 2021

arrêté du président 2021-DIV-002

Arrêté du Président 2021-DIV-001

Délibération du bureau n°2020-B006

Délibération du bureau n°2020-B005

Délibération du bureau n°2020-B004

Délibération du bureau n°2020-B003

Délibération du bureau n°2020-B002

Délibération du bureau n°2020-B001

Conseil communautaire du 27 janvier 2021

Conseil communautaire du 16 décembre 2020

Conseil Communautaire du 28 octobre 2020

Conseil Communautaire du 23 septembre 2020

Conseil Communautaire du 22 juillet 2020

Conseil communautaire du 11 juillet 2020

Décision du Président n° 2020-11

Conseil communautaire du 11 mars 2020

Décision du Président n° 2020-10

Décision du Président n° 2020-09

Décision du Président n° 2020-08

Décision du Président n° 2020-07

Décision du Président n° 2020-06

Décision du Président n° 2020-05

Décision du Président n° 2020-04

Décision du Président n° 2020-03

Décision du Président n° 2020-02

Conseil communautaire du 12 février 2020

Conseil communautaire du 11 décembre 2019

Conseil communautaire du 6 novembre 2019

Conseil communautaire du 25 septembre 2019

Conseil communautaire du 10 juillet 2019

Conseil Communautaire du 12 juin 2019

Conseil Communautaire du 3 avril 2019

Conseil Communautaire du 20 mars 2019

Conseil Communautaire du 6 février 2019

Conseil Communautaire du 12 décembre 2018

Conseil Communautaire du 24 octobre 2018

Conseil Communautaire du 19 septembre 2018

Conseil Communautaire du 11 juillet 2018

Conseil Communautaire du 6 juin 2018

Conseil Communautaire du 11 avril 2018

Conseil Communautaire du 21 février 2018

Conseil Communautaire du 20 décembre 2017

Conseil Communautaire du 29 novembre 2017

Conseil Communautaire du 27 septembre 2017

Conseil Communautaire du 14 juin 2017

Conseil communautaire du 12 avril 2017

Conseil communautaire du 22 mars 2017

Conseil Communautaire du 08 février 2017

Conseil communautaire du 12 décembre 2016

Conseil Communautaire du 23 novembre 2016

Conseil Communautaire du 19 octobre 2016

Conseil Communautaire du 14 septembre 2016

Conseil Communautaire du 20 juillet 2016

Conseil Communautaire du 08 juin 2016

Conseil Communautaire du 13 avril 2016

Conseil Communautaire du 16 mars 2016

Conseil Communautaire du 20 janvier 2016

Conseil Communautaire du 16 décembre 2015

Conseil Communautaire du 21 octobre 2015

Conseil communautaire du 16 septembre 2015

conseil communautaire du 08 juillet 2015

Conseil communautaire du 27 mai 2015

Conseil Communautaire du 15 avril 2015

Conseil Communautaire du 11 mars 2015

Conseil Communautaire du 04 février 2015

Conseil Commuanutaire du 16 décembre 2014

Conseil Communautaire du 26 novembre 2014

Conseil Communautaire du 05 novembre 2014

Conseil Communautaire du 1er octobre 2014
Discours

CÉRÉMONIE DES VŒUX 2020 – Discours d’Anthony MARIE, Président

CÉRÉMONIE DES VOEUX 2019 – Discours d’Anthony MARIE, Président
Documentation : Culture

Programme culturel printemps-été 2020
Documentation : Enfance et jeunesse

RPAM – brochure

Règlement intérieur – périscolaire

Règlement intérieur – extrascolaire

ALSH – Fiche Sanitaire

ALSH – Dossier Administratif Unique

Règlement intérieur crèche Le P’tit Coucou
Documentation : Gestion des cours d'eau

Règlement GEMAPI

Guide entretien des cours d’eau

Haute Comté contrats rivières
Documentation : Service Public d'Assainissement Non Collectif

Fiche de poste Agent SPANC

Règlement du SPANC

Systèmes d’assainissement classiques et agréés

Liste des terrassiers locaux (non exhaustive)

Bureaux d’études agréés pour l’étude de conception

Guide d’entretien de votre filière ANC

Dossier de demande d’autorisation d’installation d’un dispositif d’ANC

Liste des vidangeurs

Tableau de classification

Demande de contrôle diagnostic préalable à une vente immobilière

Fiche déclarative : diagnostic initial de l’existant

Procédure d’installation ou de réhabilitation

Fiche présentation : le diagnostic initial

Présentation du SPANC
Documentation : Tourisme - Rando Guides

Sentier de saint pancrace fontaine-les-luxeuil

Les monts durand Fougerolles

Les blanches carrières Corbenay

La vallée de l’augronne Fougerolles

La Caraude Aillevillers-et-Lyaumont

Entre Rôge et Lanterne Ainvelle

Du Planey à l’hermitage Saint-loup-sur-Semouse
Documentation : Urbanisme

Enquête publique PLUI du Val de Semouse 2021 : Arrêté prescrivant l’enquête publique conjointe

Enquête publique PLUI du Val de Semouse 2021 : : modification n°8

Enquête publique PLUI du Val de Semouse 2021 : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité

PLUI – État initial de l’environnement

PLUI – Rapport de présentation

PLUi – PADD – avril 2019

PADD – Juillet 2018

Synthèse des enjeux du diagnostic

Enquête publique : projets de modification 5, 6, 7 du PLUI du Val de Semouse

Les enjeux pour demain

Synthèse du diagnostic (Conf des Maires du 31/01/17)

Diagnostic agricole

Diagnostic Forêt

Atelier Vie Sociale et Solidarité

Atelier Forestier

Atelier Habitat et Patrimoine

Atelier Equipements et Services

Atelier Environnement Paysage

Atelier Economie Tourisme Agriculture Forêt

Atelier Déplacements

Atelier Agriculture

Concertation publique PLUi carte des ateliers de secteur

Dépliant d’information PLUi
Documentation économie

Règlement FRT – entreprises

Règlement FRT – collectivités et associations

Pact Régional Territorial – FRT dossier collectivités

Pact Régional Territorial – FRT dossier entreprises

Plaquette Pact régional territorial
Fab Lab

Visières made in FabLab

Compte rendu du 09 janvier 2016

Présentation du 09 janvier 2016

Présentation du Fab Lab du 10 octobre 2015

Compte rendu du 10 octobre 2015
Finances

Débat d’orientation budgétaire 2021

Débat d’Orientation Budgétaire 2020

Débat d’Orientation Budgétaire 2019

Débat d’Orientation Budgétaire 2018
Guides pratiques : ADEME

Peintures, piles, produits de bricolage… les produits et déchets dangereux

Réduire ses déchets et bien les jeter

Isoler son logement

Les aides financières pour les travaux de rénovation énergétique

Choisir son éclairage

Avoir un air sain chez soi

Economiser l’eau et l’énergie chez soi

Garder son logement frais en été

Se chauffer sans gaspiller
Guides pratiques : Numérique

Guide pratique : le haut et très haut débit

Utilisation de Skype

Le site leboncoin.fr

Installer un bouton « Démarrer » sur Windows 8

Introduction à Windows 8

Modifier la page d’accueil de votre navigateur

Alternative au moteur de recherche Google
Ordures ménagères : calendriers de collecte

Calendrier 2021 – parcours 1

Calendrier 2021 – parcours 2

Calendrier 2021 – parcours 3

Calendrier 2021 – parcours 4
Ordures ménagères : formulaires

Attestation d’éligibilité au bac 80L

Formulaire professionnel

Formulaire de départ en maison de retraite

Attestation logement vide de meubles

Formulaire de déménagement

Formulaire de succession

Autorisation de prélèvement automatique
[Covid-19]

[Covid-19] Attestation de déplacement dérogatoire

[Covid-19] Justificatif de déplacement professionnel

[Covid-19] Guide des aides pour les entrepreneurs de BFC

Communiqué : Fonds de solidarité territorial

[Covid-19] Médiateur des entreprises

[Covid-19] Fond de solidarité – volet 2 – tuto

[Covid-19] Plan de soutien aux start-ups

[Covid-19] Accompagnement des entreprises en BFC : démarches et contacts
 
Infos Pratiques
Liens Utiles
Documentation
Contacts

57 rue des Ballastières

70 320 Corbenay


Téléphone: 03-84-94-17-93


Fax: 03-84-94-15-59

Contactez-nous par e-mail