Generated by All in One SEO v5.0.1.1, this is an llms.txt file, used by LLMs to index the site. # Communauté de Communes de la Haute Comté ## Sitemaps - [XML Sitemap](https://www.cchc.fr/sitemap.xml): Contains all public & indexable URLs for this website. ## Articles - [L'ÉTÉ EN HAUTE-COMTÉ](https://www.cchc.fr/lete-en-haute-comte/) - En juillet-août, vibrez au rythme des concerts et projections cinéma plein-air proposés sur tout le territoire ! - [Voie verte SaôneVosges : un projet encadré et respectueux des enjeux environnementaux](https://www.cchc.fr/voie-verte-saonevosges-un-projet-encadre-et-respectueux-des-enjeux-environnementaux/) - Les travaux d’aménagement du premier tronçon de la voie verte SaôneVosges ont débutés début février sur les sections reliant Saint-Loup-sur-Semouse, Corbenay, Aillevillers-et-Lyaumont et Fougerolles-Saint-Valbert. Cette première phase a consisté en des opérations de déboisement, conduites conformément à l’arrêté environnemental en vigueur. À ce stade et comme prévu par la législation, ces interventions ont été interrompues - [LAEP de la Haute Comté : un moment pout vous, un moment pour eux !](https://www.cchc.fr/laep-de-la-haute-comte-un-moment-pout-vous-un-moment-pour-eux/) - Le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), c’est un espace chaleureux pour partager du temps avec votre enfant (0-6 ans), rencontrer d’autres parents et profiter d’activités variées :• peinture• jeux de construction• motricité et éveil sensoriel• ateliers cuisine• découvertes du monde… et surtout beaucoup de jeu libre ! Accueil libre, gratuit et anonymeSans inscription, sans contraintes - [Entreprendre en Haute Comté 2026](https://www.cchc.fr/entreprendre-en-haute-comte/) - La CCHC renouvelle son programme d’animations pour les entrepreneurs locaux La Communauté de Communes poursuit son engagement en faveur du soutien à l’entrepreneuriat en 2026, en reconduisant son programme d’animations dédié aux créateurs et dirigeants d’entreprise.Une série de rendez-vous thématiques est proposée pour aider les entrepreneurs à bien démarrer, financer leur projet ou développer leur - [OPAH-RU à Saint-Loup-sur-Semouse](https://www.cchc.fr/opah-ru-a-saint-loup-sur-semouse/) - Rénovez votre logement avec un accompagnement gratuit Vous êtes propriétaire occupant, bailleur, futur acquéreur ou copropriétaire dans le centre-ville de Saint-Loup-sur-Semouse ? Le dispositif OPAH-RU vous aide à concrétiser vos travaux de rénovation énergétique, rénovation globale ou d’adaptation du logement pour le maintien à domicile. Un accompagnement personnalisé Missionné par la Communauté de Communes, Urbam Conseil vous propose : Des conseils - [Ateliers Gym Poussette](https://www.cchc.fr/ateliers-gym-poussette/) - Le Lieu Accueil Enfants Parents de la Haute Comté propose des ateliers « Gym Poussette » à l’automne 2025 ! Ces ateliers sont destinés aux jeunes mamans et leur nouveau -né jusqu’à 7 mois ( ou plus si bébé ne se déplace pas) Ces ateliers regroupent Activité Physique Adapté aux femmes en post-partum, échanges avec des professionnels - [La CCHC recrute !](https://www.cchc.fr/la-cchc-recrute/) - Trois postes sont actuellement à pourvoir au sein des services de la CCHC ! • Auxiliaire de puériculture• Responsable pôle aménagement• Chargé d’opération études travaux énergies Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre page dédiée au recrutement. - [Recherche de gérant pour Les Chalets du Lac](https://www.cchc.fr/recherche-de-gerant-pour-les-chalets-du-lac/) - [Créateurs et chefs d'entreprise : rencontrez des experts !](https://www.cchc.fr/createurs-et-chefs-dentreprise-rencontrez-des-experts/) - La Communauté de Communes de la Haute Comté s’associe aux structures de l’accompagnement à la création-reprise d’entreprise pour vous proposer un programme d’animation tout au long de l’année 2024. Que vous soyez créateur∙trice ou chef∙fe d’entreprise : venez vous informer, rencontrer des experts et échanger avec d’autres acteurs économiques du territoire ! Tous les 2èmes - [Entreprises haut comtoises : faites nous part de vos besoins !](https://www.cchc.fr/entrepreneurs-haut-comtois-faites-nous-part-de-vos-besoins/) - La Communauté de communes de la Haute Comté réfléchit à la création d'une Maison des entreprises qui doit apporter des réponses aux problématiques d’immobilier, de services, d’équipements et de compétences des entreprises du territoire. Son format et les contenus sont actuellement en cours de définition avec l'appui du bureau d'études Fair[e] ici ! Nous souhaitons interroger les entreprises locales - [La CCHC développe l'offre culturelle sur son territoire !](https://www.cchc.fr/cchc-developpe-son-offre-culturelle/) - Depuis plusieurs années, les élus de la Communauté de Communes de la Haute Comté ont la volonté d’amener la culture au plus près des habitants du territoire.Un programme culturel annuel a été établi et s’étoffe chaque année. Le public est réceptif et demandeur ! Tout un panel d’animations de qualité est désormais proposé : spectacles, concerts, - [Journées du patrimoine édition 2023](https://www.cchc.fr/journees-du-patrimoine-edition-2023/) - Cette année, les Journées du Patrimoine auront lieu les 16 et 17 septembre. Comme chaque année, la Communauté de Communes de la Haute Comté prépare un programme collectif et participatif avec les communes.2023 étant l’Année de l’eau en Haute Comté, le thème proposé est « Au fil de l’eau« .Huit animations, gratuites et ouvertes à tous, vous - [PLUI : Venez échanger avec nous !](https://www.cchc.fr/plui-venez-echanger-avec-nous/) - Où, quand et comment construire dans les 15 années à venir ?Ce sont les questions auxquelles le futur PLUI en cours d’élaboration répondra !Le projet se poursuit et parce qu’il nous concerne tous, il est primordial que chacun d’entre vous puisse faire entendre sa voix. Alors, venez échanger avec nous au cours d’une de nos permanences - [Voie verte interrégionale : ouverture de l'enquête publique](https://www.cchc.fr/voie-verte-interregionale-ouverture-de-lenquete-publique/) - Le projet de voie verte interrégionale est sur de bons rails ! Dans le cadre de la demande d’autorisation environnementale, une enquête publique est lancée sur les territoires concernés : la CC de la Haute Comté, la CC Terres de Saône et le PETR Remiremont et ses vallées.Sur le territoire haut comtois, ces permanences auront lieu - [Recherche de gérant pour le site d'hébergements touristique des Vergers de Fontenois](https://www.cchc.fr/recherche-de-gerant-pour-le-site-dhebergements-touristique-des-vergers-de-fontenois/) - La CCHC recherche un(e) gérant(e) ayant une expérience significative dans la restauration et la gestion de site d’hébergements pour Les Vergers de Fontenois, site touristique ouvert en 2013. Le site implanté à Fontenois-la-Ville, sur 1.5ha, se compose d’un bâtiment d’accueil (bar et petite restauration), d’un logement destiné au gérant, de 3 roulottes fixes en bois ## Pages - [Accueil](https://www.cchc.fr/) - VIVRESORTIRENTREPRENDRELa CCHC VOTRE TERRITOIRE Présentation ECONOMIEACTION SOCIALEAMENAGEMENTLA CCHC AU plus près de vous Les services Accès rapides CONSEILS COMMUNAUTAIRES Procès-verbaux ORDURES MENAGERES Formulaires et calendriers FRANCE SERVICES Informations pratiques SPANC Documentation et formulaires S'INSTALLER En Haute Comté LA CCHC RECRUTE Rejoignez-nous ! INFORMATIONSLES ACTUS 08 Juil 2026 L’ÉTÉ EN HAUTE-COMTÉ En juillet-août, vibrez au rythme - [Le territoire](https://www.cchc.fr/la-cchc/le-territoire/) - PRESENTATIONUN TERRITOIRE 37 COMMUNES Notre intercommunalité est née au 1er janvier 2014 de la fusion des Communautés de Communes du Val de Semouse, des Belles Sources, et de Saône et Coney. Le territoire, fort de ses 37 communes, compte près de 19 000 habitants, pour lesquels les élus et agents communautaires œuvrent au quotidien. Ghislain - [Les élus](https://www.cchc.fr/la-cchc/les-elus/) - VOS ELUS Le Président Maire de Dampierre-les-Conflans depuis 2020, Ghislain JACQUEY est à la tête dela Communauté de Communes depuis le 15 avril 2026. Le Bureau Le bureau est composé du Président et des 9 vice-présidents.Il œuvre au quotidien afin de préparer les décisions soumises au conseil. Le Conseil Communautaire Le conseil communautaire est composé de - [Calendriers de collecte et tarifs 2026](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/ordures-menageres/calendriers-de-collecte-et-tarifs-2022/) - Pour trouver le parcours correspondant à votre commune, tapez le nom de celle-ci dans la barre de recherche ci-dessous Calendriers de collecte Trier par : Date de publication Titre Date de mise à jour Téléchargements Vues Tri : Décroissant Croissant Appliquer le filtre Parcours 2 1.29 MB 1 file(s) Parcours 4 1.29 MB 1 file(s) Parcours 7 - [Les services](https://www.cchc.fr/la-cchc/les-services/) - LES AGENTS Les services de la Haute Comté sont structurés à partir du projet porté par le conseil communautaire.Forts de compétences variées et complémentaires, propres à s’adapter aux exigences du service public et aux projets des élus communautaires, les agents de la Haute Comté œuvrent chaque jour pour l’intérêt général. - [Mes réservations](https://www.cchc.fr/evenements-2/mes-reservations/) - CONTENTS - [Étiquettes](https://www.cchc.fr/evenements-2/etiquettes/) - CONTENTS - [Catégories](https://www.cchc.fr/evenements-2/categories/) - CONTENTS - [Emplacements](https://www.cchc.fr/evenements-2/emplacements/) - CONTENTS - [Évènements](https://www.cchc.fr/evenements-2/) - CONTENTS - [Les voies vertes](https://www.cchc.fr/sortir/tourisme/les-voies-vertes/) - La Voie interrégionale SaôneVosges Ce projet concerne l’aménagement d’une voie douce entre Port d’atelier et Plombières-les-Bains d’une part, et le Val d’Ajol d’autre part. Le tracé d’une quarantaine de kilomètres permettra la liaison avec les Communautés de Communes de Terres de Saône et Porte des Vosges Méridionales.Suite à une étude de faisabilité réalisée en 2017, les - [Les chalets du lac](https://www.cchc.fr/sortir/tourisme/les-chalets-du-lac/) - Le site implanté à Passavant-la-Rochère propose à la location six chalets en bois (dont un PMR) et de deux cabanes dans les arbres. Un restaurant vous permettra de déjeuner ou dîner sur place.Le principal atout des Chalets du Lac tient à son emplacement privilégié, au bord de l’eau, en pleine nature, à proximité du lieu - [France Services](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/france-services/) - LE point de contact avec les administrations ! Permanence à Fougerolles-Saint ValbertNos agents France Services assurent une permanence à Fougerolles-Saint Valbert !Elles vous reçoivent sur RDV, les mardis en semaine paire de 9h à 12hau rez-de-chaussée du Château Bresson – 22 rue du Bas de Laval. MissionsLes agents vous informent sur vos droits • Ils - [Développement économique](https://www.cchc.fr/entreprendre/developpement-economique/) - La Communauté de Communes est la terre d’accueil des porteurs de projets et se donne les moyens de les accompagner à la hauteur de leurs ambitions.C’est LE partenaire de la réussite des entreprises car il permet de mobiliser la « boite à outils » du territoire et oriente chaque porteur de projet vers les organismes - [Agritourisme](https://www.cchc.fr/entreprendre/developpement-economique/agritourisme/) - Aide à la création et à la réhabilitation d’hébergements touristiques Vous souhaitez créer ou rénover un meublé de tourisme, gîte, chambre et table d’hôtes, hôtellerie de plein air, aires d’accueil de camping-car ou un hôtel ?La CCHC propose une aide à la création et la réhabilitation d’hébergement touristique proposant un certain niveau de qualité de - [Création et reprise d'entreprise](https://www.cchc.fr/entreprendre/developpement-economique/creation-et-reprise-dentreprise/) - Accompagnement des créateurs et repreneurs d’entreprises Vous avez un projet de création ou de reprise d’entreprise ?Vous souhaitez avoir des conseils sur l’étude de marché, le statut de l’entreprise, le financement… ?La CCHC étudie votre projet avec vous et vous oriente vers le partenaire en fonction de votre besoin (Chambre de Commerce et d’Industrie, Chambre - [La CCHC recrute !](https://www.cchc.fr/la-cchc-recrute/) - Retrouvez ici toutes les offres à pourvoir au sein des services de la CCHC ! La CCHC recherche un(e) agent d'accueil petite enfance • Poste ouvert à temps complet (35h)• CDD d’un an (pérennisation du poste envisageable)• Au sein de notre multi-accueil Le P’tit Coucou à Vauvillers• à pourvoir dès que possibleCandidatures (CV et lettre - [Familles](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/familles/) - Ces services bénéficient du soutien de la CAF de Haute-Saône - [Lieu d'accueil enfants parents](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/familles/lieu-daccueil-enfants-parents/) - Pour prendre du temps avec son enfant... 07 57 43 11 50 Numéro de fixe à venir laep@cchc.fr Où nous trouver ? 14 bis Rue de la Viotte70800 Saint-Loup sur Semouse Le LAEP est un espace d’accueil gratuit, anonyme et confidentiel à destination des familles et des jeunes enfants de 0 à 6 ans.Il est - [Relais Petite Enfance](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/familles/relais-petite-enfance/) - Le lieu de rencontres, d'informations et d'échanges au service des familles ! 07 57 43 11 50 Numéro de fixe à venir rpe@cchc.fr Centre socioculturel 14 bis rue de la Viotte70800 Saint-Loup sur Semouse Le Relais Petite Enfance (RPE) est un service de la CCHC.Les animatrices du RPE de la Haute Comté, accompagnent les parents - [Les crèches (multi-accueils)](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/familles/les-creches-multi-accueils/) - Deux sites pour accueillir votre enfant ! Plus communément appelés crèches, les multi-accueils, comme leur nom l’indique, vous proposent différents types d’accueil :Accueil régulier, sur la base d’un contrat qui définit à l’avance le nombre d’heure où votre enfant fréquentera la crèche.Accueil occasionnel, pour des besoins ponctuels. Votre enfant peut fréquenter le multi-accueil dès 10 semaines, - [Les accueils de loisirs](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/familles/les-accueils-de-loisirs/) - Huit accueils de loisirs en Haute Comté ! Le fonctionnement du périscolaire est confié aux Francas de Haute-Saône.Pour accéder au portail famille et gérer vos inscriptions (réservation et annulation), suivez ce lien : https://portail.berger-levrault.fr/FrancasHauteSaone/accueil Cliquez sur le nom de votre site d'accueil pour accéder aux informations pratiques ! Infos et planning d'activités Aillevillers-et-Lyaumont Infos et planning - [Tourisme](https://www.cchc.fr/sortir/tourisme/) - Les sites d'hébergements touristiques Ballades, rando et découvertes ! et restaurant en bord d'étang... avec restaurant sur place Trouvez le parcours qui vous plaît ! sous un autre angle ! Le Parc animalier communautaire Créé en 1982 et situé à Fougerolles-Saint-Valbert, le parc animalier vous ouvre ses portes pour une balade en pleine nature. Des - [Ordures ménagères](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/ordures-menageres/) - Retrouvez toutes les informations utiles concernant la facturation et la collecte de vos ordures ménagères. Calendriers de collecte et tarifsEn consultation ou en téléchargement Lire la suite Les formulairesRetrouvez le formulaire lié à votre changement de situation Accès aux formulaires Plus d'infos ? Pour en savoir plus sur la facturation de vos ordures ménagères, contactez - [Bulletins d'infos](https://www.cchc.fr/bulletins-dinfos/) - Bulletin n°14 janvier 2024 1 fichier·s 0.21 KB Télécharger Bulletin n°13 mars 2023 1 fichier·s 15.78 MB Télécharger Bulletin n°12 janvier 2022 1 fichier·s 19.64 MB Télécharger Bulletin n°11 janvier 2021 1 fichier·s 14.00 MB Télécharger Bulletin n°10 août 2019 1 fichier·s 13.94 MB Télécharger Bulletin n°9 janvier 2017 1 fichier·s 2.92 MB Télécharger Bulletin - [Aides à l'immobilier d'entreprise](https://www.cchc.fr/entreprendre/developpement-economique/aides-a-limmobilier/) - Aide à l'immobilier pour les TPE-PME Les commerces, les prestataires de services et les artisans implantés au cœur de nos communes sont essentiels pour notre territoire puisqu’ils participent à son dynamisme, son attractivité, tant du point de vue économique et résidentiel que touristique et patrimonial.La CCHC propose une aide à l’immobilier d’entreprise à destination des - [Offre immobilière](https://www.cchc.fr/entreprendre/developpement-economique/offre-immobiliere/) - Vous recherchez un terrain ? Des zones d'implantation disponibles À la CCHC, nous savons l’importance que revêt le choix d’une zone d’implantation pour un entrepreneur et quels sont ses besoins, qu’il s’agisse d’une TPE, d’une PME ou encore d’un grand groupe.La CCHC dispose de plusieurs réserves foncières dédiées à l’économie et disponibles pour chaque projet - [Les bibliothèques](https://www.cchc.fr/sortir/culture/bibliotheques/) - Tout un réseau de bibliothèques sur le territoire ! Dans ces bibliothèques, municipales pour la plupart, les bénévoles œuvrent souvent dans l’ombre, parfois dans de toutes petites structures.Porteurs de lien social, ils sont une vingtaine sur le territoire à partager leur passion pour la lecture, la musique, Internet, … et toute autre forme de culture.Ces - [Accessibilité](https://www.cchc.fr/accessibilite/) - Le bâtiment de la CCHC est situé au 57 rue des Ballastières à CORBENAY. C'est un bâtiment de 5ème catégorie (type W). L'accès se fait de plain-pied et un ascenseur permet l'accès à l'étage. https://acceslibre.beta.gouv.fr/app/70-corbenay/a/administration-publique/erp/communaute-de-communes-de-la-haute-comte-2/ - [Contact](https://www.cchc.fr/contact/) - Une demande précise ?Contactez-nous ! 57 rue des Ballastières – 70320 CORBENAYTel : 03 84 94 17 93 Venir à la CCHC Nous vous accueillons :Du lundi au jeudide 8h30 à 12h et de 13h30 à 17hLe vendredide 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message - [Les compétences](https://www.cchc.fr/la-cchc/les-competences/) - Communauté de communesLes compétences Les communes ont opéré un partage entre les compétences qu’il convient d’exercer au niveau communal, et celles qu’il est plus opportun de mutualiser au niveau intercommunal.Ainsi, à l’heure actuelle, la Communauté de Communes mène de nombreux projets et soutient diverses actions sur son territoire correspondant aux compétences qu’elle exerce : Compétences - [Les manifestations culturelles](https://www.cchc.fr/sortir/culture/la-programmation/) - La culture en Haute Comté, c'est pour tout le monde ! Tout au long de l’année, la CCHC organise, seule ou en partenariat, diverses manifestations, sur tout le territoire.Une programmation variée de spectacles, ateliers, concerts, randonnées, interventions dans les écoles ou accueils de loisirs afin d’amener la culture pour le plus grand nombre dans nos - [Finances](https://www.cchc.fr/finances/) - Débat d'Orientation Budgétaire 2022 768.26 KB 1 file(s) Note de présentation CA 2021 et BP 2022 295.30 KB 1 file(s) Débat d'Orientation Budgétaire 2021 2.00 MB 1 file(s) Débat d'Orientation Budgétaire 2020 2.80 MB 1 file(s) - [Procès-verbaux des Conseils Communautaires](https://www.cchc.fr/conseils-communautaires/) - Trier par : Date de publication Titre Date de mise à jour Téléchargements Vues Tri : Décroissant Croissant Appliquer le filtre Procès verbal du conseil communautaire du 29 avril 2026 242.05 KB 1 file(s) Procès verbal du conseil communautaire du 15 avril 2026 434.45 KB 1 file(s) Procès verbal du conseil communautaire du 11 février 2026 120.72 - [Les sentiers de randonnées](https://www.cchc.fr/sortir/tourisme/les-sentiers-de-randonnees/) - Page en constructionRetrouvez ici très prochainement les tracés de nos sentiers de randonnée. - [@Tableau de bord de l’évènement](https://www.cchc.fr/tableau-de-bord-de-levenement/) - [@Publier un évènement](https://www.cchc.fr/publier-un-evenement/) - [@Submit Organizer Form](https://www.cchc.fr/submit-organizer-form/) - [@Organizer Dashboard](https://www.cchc.fr/organizer-dashboard/) - [@Venue Dashboard](https://www.cchc.fr/venue-dashboard/) - [@Submit Venue Form](https://www.cchc.fr/submit-venue-form/) - [@Évènements](https://www.cchc.fr/evenements/) - [Urbanisme et Habitat](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/urbanisme-et-habitat/) - UrbanismeTout savoir sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ! HabitatDes aides disponibles pour vos travaux de rénovation énergétique ! - [SPANC](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/spanc/) - Vous êtes situé en zone d’assainissement non collectif ? Votre installation d’assainissement non collectif doit être contrôlée. Qu'est-ce que l'assainissement non collectif ? Il correspond à tout système d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration, l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d’assainissement (réseau et station d’épuration). - [Crédits](https://www.cchc.fr/credits/) - Conception et réalisationCommunauté de Communes de la Haute Comté Images, multimédiaImages, illustrations, vidéos : CC de la Haute Comté, Office de Tourisme Luxeuil-Vosges du Sud, ou les crédits mentionnés dans les pages - [Rapports d'activités](https://www.cchc.fr/rapports-dactivites/) - Rapport d'activités 2020 1 fichier·s 18.85 MB Télécharger Rapport d'activités 2021 1 fichier·s 13.14 MB Télécharger Rapport d'activités 2014-2018 1 fichier·s 8.34 MB Télécharger Rapport d'activités 2022 1 fichier·s 6.23 MB Télécharger - [Mentions légales](https://www.cchc.fr/mentions-legales/) - Site Internet de la Communauté de Communes de la Haute ComtéAdresse : 57 rue des ballastières 70320 CORBENAY – Tél : 03 84 94 17 93 Contact mail : cliquez iciDirecteur de publication : M. Anthony MARIERéalisation technique et charte graphique : Pôle RessourcesHébergeur : Easy hébergementSystème de gestion des contenus : WordPress est un - [S'installer en Haute Comté](https://www.cchc.fr/sinstaller-en-haute-comte/) - Vous emménagez sur le territoire ? Retrouvez sur cette page les informations sur les différents services à votre disposition mais aussi sur les différentes démarches à effectuer. Vous avez des enfants... Trouver un mode de garde pour les 0-3 ans • Si vous souhaitez faire garder votre tout-petit en crèche : consultez la page de - [Urbanisme](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/urbanisme-et-habitat/urbanisme/) - Le PLUI, qu'est-ce que c'est ? Un document réglementaire Le PLUi est un document de planification à l’échelle intercommunale qui guidera l’aménagement et le développement du territoire pour les 15 ans à venir et se substituera aux documents existants (PLUi du Val de Semouse, POS et PLU communaux). Il déterminera les droits à construire, pour - [Contact Urbanisme](https://www.cchc.fr/contact-urbanisme/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 1 x 4 Δ - [Contact Ordures Ménagères](https://www.cchc.fr/contact-ordures-menageres/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 2 + 8 Δ - [Vauvillers](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/france-services/france-services-vauvillers/) - INFOS PRATIQUESHORAIRES ET CONTACT JOURS SERVICE MATIN APRES-MIDI Lundi France Services 8h30-12h30 Uniquement sur RDV La Poste 8h30-12h15 Fermé Mardi France Services 8h30-12h30 13h30-18h La Poste 13h30-17h45 Mercredi France Services 8h30-12h Fermé La Poste Jeudi France Services 8h30-12h30 13h30-18h La Poste 13h30-17h45 Vendredi France Services 8h30-12h15 Fermé La Poste 03 84 76 60 38 Cour - [Contact France Services Vauvillers](https://www.cchc.fr/contact-france-services-vauvillers/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 5 x 4 Δ - [Contact France Services St-Loup](https://www.cchc.fr/contact-france-services-st-loup/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 5 + 3 Δ - [Saint-Loup sur Semouse](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/france-services/france-services-saint-loup/) - INFOS PRATIQUESHoraires et contact JOURS MATIN APRES-MIDI Lundi 8h30-12h30 13h15-17h15 Mardi Uniquement sur RDV à St-Loup 13h15-17h15 9h-12h à Fougerolles (semaine paire) Mercredi 8h30-12h30 13h15-17h15 Jeudi 10h-12h30 Uniquement sur RDV Vendredi 8h30-12h30 13h15-17h15 03 84 49 76 25 5 rue de la République (aile droite de la maison de santé) Contact par mail Permanences Dans - [Tiers-Lieu](https://www.cchc.fr/entreprendre/tiers-lieu/) - Vous voulez participer à un projet innovant ? Venez découvrir notre tiers-lieu ! Baptisé Lab’Haut Comtois et basé à Fougerolles-Saint Valbert, notre tiers-lieu rassemble un Fab Lab et un espace de coworking dans un lieu unique dédié à la créativité et à l’échange.Retrouvez toutes les informations dans la brochure, disponible en cliquant ici ! CONTACT - [Contact tiers-lieu](https://www.cchc.fr/contact-tiers-lieu/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 7 x 3 Δ - [Contact pôle développement économique](https://www.cchc.fr/contact-pole-developpement-economique/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : Joindre un fichier (PDF/JPG) : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 8 + 1 Δ - [Contact crèche de Fougerolles](https://www.cchc.fr/contact-creche-de-fougerolles/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 4 x 1 Δ - [Contact crèche de Vauvillers](https://www.cchc.fr/contact-creche-de-vauvillers/) - Votre nom : Votre e-mail : Objet : Votre message : J’ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Contrôle de sécurité : 4 x 8 Δ - [Emploi](https://www.cchc.fr/entreprendre/emploi/) - à pourvoir sur le territoire donne de la visibilité à vos besoins en recrutement. N’hésitez pas à nous faire parvenir vos offres d’emploi à diffuser sur nos différents supports ! également d'une page Facebook ! Contactez-les pour diffuser vos besoins en recrutement ou pour trouver un job ! Partenariat pour l'insertion des jeunes La CCHC - [Culture](https://www.cchc.fr/sortir/culture/) - Les manifestations culturellesRetrouvez toute la programmation des manifestations en Haute Comté ! Des concerts, des visites,... pour toute la famille ! Les bibliothèquesRetrouvez toutes les infos pratiques (coordonnées, horaires d'ouverture,...) des bibliothèques haut comtoises ! - [LES FORMULAIRES](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/ordures-menageres/formulaires-om/) - Autorisation de prélèvement Déménagement Départ en maison de retraite Décès / Succession Professionnel Autorisation de prélèvement Vous souhaitez régler votre redevance par prélèvement automatiqueImprimez le formulaire d’autorisation de prélèvement et retournez-le à la Communauté de Communes, accompagné d’un RIB.Le prélèvement est effectué trimestriellement.→ TELECHARGER LE MANDAT SEPA Déménagement • Vous emménagez et votre logement est - [Rivières](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/rivieres/) - Depuis janvier 2022, ce service est financé par la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Gestion des embâcles La CCHC : Intervient pour l'enlèvement d'embâcles lorsque ceux-ci se trouvent à proximité immédiate d’un pont par exemple, Interpelle les propriétaires riverains en cas de défaut d’entretien ou de risques signalés, Et les - [La CCHC](https://www.cchc.fr/la-cchc/) - [Vivre en Haute Comté](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/) - PROCESSHOW WE WORK Level Research Level Research Level Research Level Research Level Research PRICEPRICE & PALNS Standerd Plan19 Unlimited revisionsfree ui/ux supportfree support100+ blocks developmentseo optimization24/7 online support Purchase now Advanced Plan59 Unlimited revisionsfree ui/ux supportfree support100+ blocks developmentseo optimization24/7 online support Purchase now Team99 Unlimited revisionsfree ui/ux supportfree support100+ blocks developmentseo optimization24/7 online support - [Les Vergers de Fontenois](https://www.cchc.fr/sortir/tourisme/les-vergers-de-fontenois/) - Le site implanté à Fontenois-la-Ville se compose d’un bâtiment d’accueil (bar et petite restauration), d’un logement destiné au gérant, de 3 roulottes fixes en bois, entièrement équipées dont une roulotte PMR, d’un espace aquatique (piscine privée chauffée, un spa et un sauna) et d’un grill finlandais.Le village de roulottes jouit d’un cadre privilégié et d’un - [Documentation PLUI](https://www.cchc.fr/documentation-plui/) - Toute la documentation du PLUI, étape par étape ! Phase études Synthèse des enjeux du diagnostic 8.04 MB 1 file(s) Atelier vie sociale et solidarité 3.92 MB 1 file(s) Atelier habitat et patrimoine 11.73 MB 1 file(s) Atelier forestier 1.25 MB 1 file(s) Atelier équipement, services et animation 3.05 MB 1 file(s) Atelier environnement et - [Marchés publics](https://www.cchc.fr/marches-publics/) - Consultations en cours Néant Consultations clôturées Marché de travaux :Réhabilitation d’un local à usage polyvalent• Avis d’appel public à concurrence – PDF• Avis d’attribution – PDF - [Habitat](https://www.cchc.fr/vivre-en-haute-comte/urbanisme-et-habitat/habitat/) - Vous souhaitez entreprendre des travaux de rénovation énergétique dans votre domicile ? Des aides financières existent ! 50DOSSIERS PAR AN HABITER MIEUX Qu'est-ce que c'est ? Depuis 2020, la CCHC s’est engagée auprès de l’Etat et de l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) dans le programme « Habiter Mieux » qui permet aux propriétaires - [Préserver l'environnement](https://www.cchc.fr/preserver-lenvironnement/) - Infos et planning d'activités Vauvillers Infos et planning d'activités Passavant-La Rochère Infos et planning d'activités Fougerolles Saint-Valbert Infos et planning d'activités Fontaine-les-Luxeuil Infos et planning d'activités Corbenay Infos et planning d'activités Conflans-sur-lanterne Infos et planning d'activités Bouligney Infos et planning d'activités Aillevillers-et-Lyaumont 2.0 versionCore Api Testing Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipi sicing elit, - [Sortir](https://www.cchc.fr/sortir/) - All Works AppDesignGameWeb - [Entreprendre](https://www.cchc.fr/entreprendre/) - [Politique de confidentialité](https://www.cchc.fr/politique-de-confidentialite/) - Qui sommes-nous ? L’adresse de notre site est : https://www.cchc.fr. Commentaires Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables. Une chaîne anonymisée créée à partir de votre ## Organisateurs - [CCHC et Association Les Rendez-vous](https://www.cchc.fr/event-organizer/cchc-et-association-les-rendez-vous/) - [CCHC et Association Au coin de l'oreille](https://www.cchc.fr/event-organizer/cchc-et-association-au-coin-de-loreille/) - [CCHC et Théâtre Edwige Feuillère](https://www.cchc.fr/event-organizer/cchc-et-theatre-edwige-feuillere/) - [CCHC](https://www.cchc.fr/event-organizer/cchc/) ## Lieux - [Eglise](https://www.cchc.fr/event-venue/eglise/) - [Mairie](https://www.cchc.fr/event-venue/mairie/) - [Ecomusée du Pays de la cerise](https://www.cchc.fr/event-venue/ecomusee-du-pays-de-la-cerise/) - [Siège de la CCHC](https://www.cchc.fr/event-venue/siege-de-la-cchc/) - [Salle des Fêtes](https://www.cchc.fr/event-venue/salle-des-fetes/) - [Salle polyvalente](https://www.cchc.fr/event-venue/salle-polyvalente/) - [Salle François Mitterrand](https://www.cchc.fr/event-venue/salle-francois-mitterrand/) - [Théâtre Edwige Feuillère](https://www.cchc.fr/event-venue/theatre-edwige-feuillere/) - [Salle de la Tuilerie](https://www.cchc.fr/event-venue/salle-de-la-tuilerie/) ## Téléchargements - [Journée Festival 2023 : programme](https://www.cchc.fr/download/journee-festival-2023-programme/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 29 avril 2026](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-29-avril-2026/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 15 avril 2026](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-15-avril-2026/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 11 février 2026](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-11-fevrier-2026/) - [Liste des délibérations du CC du 11/02/2026](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-11-02-2026/) - [Liste des délibérations du CC du 22/12/2025](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-22-12-2025/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 22 décembre 2025](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-22-decembre-2025/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 05 novembre 2025](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-05-novembre-2025/) - [Liste des délibérations du CC du 05/11/2025](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-05-11-2025/) - [Parcours 67](https://www.cchc.fr/download/parcours-67/) - Fontaine-les-Luxeuil - [Parcours 65](https://www.cchc.fr/download/parcours-65/) - Ainvelle Bassigney Briaucourt Conflans-sur-Lanterne Dampierre-les-Conflans Francalmont Hautevelle - [Parcours 49](https://www.cchc.fr/download/parcours-49/) - Alaincourt Ambiévillers Girefontaine Pont-du-Bois - [Parcours 48](https://www.cchc.fr/download/parcours-48/) - Demangevelle - [Parcours 47](https://www.cchc.fr/download/parcours-47/) - Hurecourt - [Parcours 46](https://www.cchc.fr/download/parcours-46/) - La Basse Vaivre Montdoré Passavant-La Rochère Selles Vauvillers - [Parcours 28](https://www.cchc.fr/download/parcours-28/) - Anjeux Fontenois-la-Ville Jasney - [Parcours 27](https://www.cchc.fr/download/parcours-27/) - 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[Liste des délibérations du CC du 08/11/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-08-11-2023/) - [Rapport d'activités 2022](https://www.cchc.fr/download/rapport-dactivites-2022/) - [Aide à l'immobilier de production](https://www.cchc.fr/download/aide-a-limmobilier-de-production/) - [Aide à l'immobilier TPE-PME](https://www.cchc.fr/download/aide-a-limmobilier-tpe-pme/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 27 septembre 2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-27-septembre-2023/) - [Liste des délibérations du CC du 27/09/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-27-09-2023/) - [Demande de contrôle diagnostic préalable à la vente](https://www.cchc.fr/download/demande-de-controle-diagnostic-prealable-a-la-vente/) - [Programme saison culturelle Théâtre Edwige Feuillère 2023-24](https://www.cchc.fr/download/programme-saison-culturelle-theatre-edwige-feuillere-2023-24/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 5 juillet 2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-5-juillet-2023/) - [Journées du patrimoine 2023 : programme](https://www.cchc.fr/download/journees-du-patrimoine-2023-programme/) - [Liste des délibérations du CC du 05/07/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-05-07-2023/) - [Procès-verbal du conseil communautaire du 24 mai 2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-24-mai-2023/) - Ordre du jour : Etat des délibérations du Président et du Bureau Convention SMAL CDG 70 – Mission d’assistance et de conseil – Référent déontologue des élus Demande d’intégration de 3 communes (CCTV) Enquête publique – Renouvellement et extension de la carrière – Commune de Magnoncourt SPANC – Rapport sur le prix et la qualité - [Liste des délibérations du CC du 24/05/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-24-05-2023/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 5 avril 2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-5-avril-2023/) - Ordre du jour Comptes de gestion 2022 Comptes administratifs 2022 et affectation des résultats Vote des taux de fiscalité 2023 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu – Année 2023 Budgets primitifs 2023 Subventions aux associations Concert de Natasha St Pier – Tarifs Instauration du télétravail au 01/06/2023 Tableau des effectifs – Fermeture de postes - [Arrêté Enquête Publique voie verte interrégionale](https://www.cchc.fr/download/arrete-enquete-publique-voie-verte-interregionale/) - [Liste des délibérations du CC du 05/04/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-du-cc-du-05-04-2023/) - [Procès verbal du conseil communautaire du 8 mars 2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-8-mars-2023/) - [Liste des délibérations CC du 08/03/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-cc-du-08-03-2023/) - [Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-01-02-2023/) - Ordre du jour : Affaires générales : Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023 CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques Economie Aide à l’immobilier TPE / PME - [Liste des délibérations CC du 01/02/2023](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-cc-du-01-02-2023/) - [Procès-verbal du conseil communautaire du 14/12/2022](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-14-12-2022/) - [Fiche de poste Auxiliaire de puériculture](https://www.cchc.fr/download/fiche-de-poste-auxiliaire-de-puericulture/) - [Débat d'Orientation Budgétaire 2022](https://www.cchc.fr/download/debat-dorientation-budgetaire-2022/) - [Note de présentation CA 2021 et BP 2022](https://www.cchc.fr/download/note-de-presentation-ca-2021-et-bp-2022/) - [Débat d'Orientation Budgétaire 2021](https://www.cchc.fr/download/debat-dorientation-budgetaire-2021/) - [Débat d'Orientation Budgétaire 2020](https://www.cchc.fr/download/debat-dorientation-budgetaire-2020/) - [Liste des délibérations CC du 14/12/2022](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-cc-du-14-12-2022/) - [Liste des délibérations CC du 16/11/2022](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-cc-du-16-11-2022/) - [Liste des délibérations CC du 28/09/2022](https://www.cchc.fr/download/liste-des-deliberations-cc-du-28-09-2022/) - [Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-28-09-2022/) - Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022 Affaires générales Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail Etat des décisions du Bureau Rapport d’activités 2021 Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones) M57 – Règlement budgétaire - [Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-06-07-2022/) - Ordre du jour : Ecole de production « Avenir bois formation » - Présentation du projet Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022 Information préalable : réforme de la publicité des actes Affaires générales Etat des décisions du Bureau et du Président Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente Contrat d’assurance - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-25-05-2022/) - Ordre du jour : Convention de partenariat avec le CD 70 relative à l’inclusion numérique – Présentation de la conseillère numérique Approbation du compte-rendu de la séance du 04 mai 2022 Enfance-Jeunesse Concession de service pour la gestion des accueils collectifs de mineurs – Choix du délégataire Affaires générales Tableau des effectifs – France Services - [Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16/11/2022](https://www.cchc.fr/download/proces-verbal-du-conseil-communautaire-du-16-11-2022/) - Ordre du jour : Intervention de la Gendarmerie Nationale – Actualités et échanges Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 Affaires générales Etat des décisions du Président Budget annexe « Village de Fontenois » - DM n°1 Budget annexe « Base touristique de Passavant » - DM n°1 Ouvertures dominicales – Commerces - [Rapport d'activités 2014-2018](https://www.cchc.fr/download/rapport-dactivites-2014-2018/) - [Rapport d'activités 2020](https://www.cchc.fr/download/rapport-dactivites-2020/) - [Rapport d'activités 2021](https://www.cchc.fr/download/rapport-dactivites-2021/) - [Bulletin n°12 janvier 2022](https://www.cchc.fr/download/bulletin-n12-janvier-2022/) - [Règlement SPANC](https://www.cchc.fr/download/reglement-spanc/) - [Liste des vidangeurs agréés](https://www.cchc.fr/download/liste-des-vidangeurs-agrees/) - [Guide d'entretien des installations ANC](https://www.cchc.fr/download/guide-dentretien-des-installations-anc/) - [Procédure d'installation ou de réhabilitation d'un système ANC](https://www.cchc.fr/download/procedure-dinstallation-ou-de-rehabilitation-dun-systeme-anc/) - [Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'ANC](https://www.cchc.fr/download/demande-dautorisation-dinstallation-dun-dispositif-danc/) - [Fiche déclarative diagnostic initial](https://www.cchc.fr/download/fiche-declarative-diagnostic-initial/) - [Brochure Tiers-lieu](https://www.cchc.fr/download/brochure-tiers-lieu/) - [Guide entretien d'un cours d'eau](https://www.cchc.fr/download/guide-entretien-dun-cours-deau/) - [Formulaire de déménagement](https://www.cchc.fr/download/formulaire-de-demenagement/) - [Formulaire de départ en maison de retraite](https://www.cchc.fr/download/formulaire-de-depart-en-maison-de-retraite/) - [Formulaire de succession](https://www.cchc.fr/download/formulaire-de-succession/) - [Attestation maison vide](https://www.cchc.fr/download/attestation-maison-vide/) - [Attestation d'éligibilité au bac 80L](https://www.cchc.fr/download/attestation-deligibilite-au-bac-80l/) - [Formulaire professionnel](https://www.cchc.fr/download/formulaire-professionnel/) - [Formulaire d'autorisation de prélèvement](https://www.cchc.fr/download/mandat-de-prelevement-sepa/) - [PLUI - Rapport de présentation](https://www.cchc.fr/download/plui-rapport-de-presentation/) - [PLUI - Etat initial de l'environnement](https://www.cchc.fr/download/plui-etat-initial-de-lenvironnement/) - [PADD - juillet 2018](https://www.cchc.fr/download/padd-juillet-2018/) - [PLUI - PADD avril 2019](https://www.cchc.fr/download/plui-padd-avril-2019/) - [Diagnostic forestier](https://www.cchc.fr/download/diagnostic-forestier/) - [Diagnostic agricole](https://www.cchc.fr/download/diagnostic-agricole/) - [Synthèse du diagnostic - Conf des Maires 31/01/17](https://www.cchc.fr/download/synthese-du-diagnostic-conf-des-maires-31-01-17/) - [Dépliant d'information PLUI](https://www.cchc.fr/download/depliant-dinformation-plui/) - [Synthèse des enjeux du diagnostic](https://www.cchc.fr/download/synthese-des-enjeux-du-diagnostic/) - [Atelier vie sociale et solidarité](https://www.cchc.fr/download/atelier-vie-sociale-et-solidarite/) - [Atelier habitat et patrimoine](https://www.cchc.fr/download/atelier-habitat-et-patrimoine/) - [Atelier forestier](https://www.cchc.fr/download/atelier-forestier/) - [Atelier équipement, services et animation](https://www.cchc.fr/download/atelier-equipement-services-et-animation/) - [Atelier environnement et paysage](https://www.cchc.fr/download/atelier-environnement-et-paysage/) - [Atelier économie, tourisme, agriculture et forêt](https://www.cchc.fr/download/atelier-economie-tourisme-agriculture-et-foret/) - [Atelier déplacements](https://www.cchc.fr/download/atelier-deplacements/) - [Atelier agriculture](https://www.cchc.fr/download/atelier-agriculture/) - [Les enjeux pour demain](https://www.cchc.fr/download/les-enjeux-pour-demain/) - [Vauvillers avis d'appel à la concurrence](https://www.cchc.fr/download/vauvillers-appel-concurrence/) - Marché de travaux : Réhabilitation d’un local à usage polyvalent - [Vauvillers avis d'attribution](https://www.cchc.fr/download/vauvillers-avis-dattribution/) - Marché de travaux : Réhabilitation d’un local à usage polyvalent - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/05/2022](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-04-05-2022/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 13/04/2022 PACT 2 Etablissement Public Foncier - Adhésion - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2022](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-13-04-2022/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 16/03/2022 Comptes de gestion 2021 Comptes administratifs 2021 et affectation des résultats Attributions de compensation définitives – Année 2022 Vote des taux de fiscalité 2022 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu Budgets primitifs 2022 Subventions aux associations – Année 2022 - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-03-2022/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 09/02/2021 Débat d’Orientation budgétaire 2022 PACT 2 PACT 2 – Commune de Montdoré PACT 2 – Commune d’Anjeux CDG70 – Convention de mise à disposition de l’archiviste itinérant Aide à l’immobilier de production – Les Presseurs de l’Est – Fougerolles-St-Valbert Aide - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 09/02/2022](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-09-02-2022/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 22/12/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2022 Protection sociale complémentaire SICTOM – Modification des représentants SICTOM – tarif complémentaire Cession de parcelle – AK 157 – Fougerolles-St-Valbert - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22/12/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-22-12-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 24/11/2021 Budget principal – DM 2 Budget annexe – Les chalets de Passavant – DM1 Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2022 REOM – Tarifs SICTOM - Règlement Etat – Contrat de Relance et de Transition Ecologique - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24/11/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-24-11-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 29/09/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget annexe « Les Vergers de Fontenois » - DM 1 Budget annexe « SPANC » - DM 1 Effacement de dette – Budget général Défibrillateurs automatisés - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/09/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-29-09-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 07/07/2021 Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions communautaires et groupes de travail CLECT – Présentation du rapport Règlement intérieur – Modifications Règlement du temps de travail et instauration des cycles de travail RIFSEEP - Complément Tableau des effectifs - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 07/07/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-07-07-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 26 mai 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Convention de collaboration – Recherche de financements et montage des demandes de subventions Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet Marché de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26/05/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-26-05-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget général – Décision modificative n°1 REOM 2021 – Complément Contrat PACT 2 CRTE - Protocole d’engagement Cession parcelle ZI 81 - ZA de la Combeauté Site - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/04/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-14-04-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 17 mars 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Modification de périmètre de la CCHC – Demande de retrait de la commune d’Anchenoncourt et Chazel Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17/03/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-17-03-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2021 Débat d’orientation budgétaire 2021 Budget ZAC Montdoré-Crimard - Dissolution Modification des statuts du PETR du Pays des Vosges Saônoises Aide à l’immobilier d’entreprise PME / TPE – « BROC A JACKY » – St-Loup-sur Semouse Aide à l’immobilier d’entreprise PME - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/01/2021](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-27-01-2021/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône - Modification Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-12-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 28 octobre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Décisions modificatives Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2021 INGENIERIE70 – Renouvellement Mission d’assistance informatique - - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 28/10/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-28-10-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2020 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Règlement intérieur Subventions aux associations Cession de la plateforme bois de Fontenois-la-Ville Aide à l’immobilier d’entreprise : Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23/09/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-23-09-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juillet 2020 Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil Commissions communautaires et désignation de leurs membres Groupes de travail et désignation de leurs membres Désignations - complément Décision modificative n°1 – Budget annexe « SPANC » - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22/07/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-22-07-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 11 juillet 2020 Budgets primitifs 2020 Détermination du montant des indemnités du Président et des vice-présidents Désignation des représentants de la CCHC dans les organismes extérieurs Création des commissions et désignation des membres CDG 70 - Prestation d’accompagnement à la nomination des fonctionnaires - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/07/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-07-2020/) - Ordre du jour : Installation du conseil communautaire Election du Président Composition du Bureau communautaire Election des membres du Bureau Charte de l’élu local Examen des délégations de droit attribuées au Président par l’ordonnance du 1er avril 2020 Délégations du Conseil Communautaire au Président et au Bureau - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/03/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-03-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2020 Comptes administratifs 2019 Comptes de gestion 2019 Affectation des résultats Budgets primitifs 2020 Subventions aux budgets annexes Reversement caution au Gérant du site des Chalets du Lac Mutualisation agent / Bouligney : renouvellement de la convention de mutualisation Ouverture de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/02/2020](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-12-02-2020/) - Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 11/12/2019 DOB 2020 Rectification de la délibération 2015-059 du 15 avril 2015 ayant pour objet: Programme de rattrapage des reprises de subventions Emplois saisonniers 2020 Contrats d'Assurance des Risques Statutaires Acquisition de tableaux représentant la Haute Comté Partenariat avec l'Association Au - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/12/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-12-2019/) - Ordre du jour : Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2019 CET du Hays : Convention de partage des frais avec le SYTEVOM – étude complémentaire GEMAPI : Travaux sur la commune de JASNEY - Gestion des eaux pluviales urbaines et re-naturalisation du ruisseau « Merdey » : Demande de subventions auprès de l’Agence - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/11/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-06-11-2019/) - Ordre du jour : Indemnité au Trésorier Décisions budgétaires modificatives Gratification Stagiaire Fin de bail commercial du Restaurant de Selles - Restitution du dépôt de garantie de M. Laurent GOUX Paiement du reste du fuel et inscription à l’état des lieux d’entrée pour les prochains locataires Tourisme : avenant à la convention d’objectifs de l’OT - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/09/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-25-09-2019/) - Ordre du jour : Encaissement de dons Reversement caution 3S Corporation Demande de subvention au Département pour l'entretien des atterrissements au niveau du Pont des Baraques Chardin à Fontaine les Luxeuil Mise à jour du règlement SPANC Soutien financier pour la réhabilitation du Foyer des travailleurs migrants Labellisation Réseau Information Jeunesse Informations diverses - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10/07/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-10-07-2019/) - Ordre du jour : Présentation de l’Ascomade Ressources Humaines – Avancement Echelons agents de droit public en CDI Ressources Humaines – Avancement en Grade 2019 Cotisation annuelle – Initiative 70 Vente Bâtiment artisanal et terrain sur ZA de Demangevelle Sollicitation CAF de Haute Saône : demande d’aide à l’investissement Convention pour une mission de maîtrise - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-12-06-2019/) - Ordre du jour : Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney Renouvellement de la ligne de trésorerie Convention véhicule sponsorisé Fontaine à eau Assistance technique mutualisée Subventions aux associations Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018 GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70 Autorisation de signature contrat - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 03/04/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-03-04-2019/) - Ordre du jour : Compte rendu de la séance du 20 mars 2019 Comptes administratifs 2018 Comptes de gestion 2018 Affectation des résultats Contributions directes 2019 Budgets primitifs 2019 Débat Comptes administratifs 2018 et Budgets primitifs 2019 Avance remboursable au Budget ZAC de Demangevelle Subventions aux budgets annexes Versement du Budget général au Budget SPANC - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-20-03-2019/) - Ordre du jour : Présentation projet centre aquatique de Luxeuil Débat d’Orientation Budgetaire Convention de partenariat URACOFOR 2019 Aide aux hébergements de groupes Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement» Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/02/2019](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-06-02-2019/) - Ordre du jour : Présentation de l’association « Aux sources de Saône et Meuse » Approbation du compte-rendu du 12/12/2018 Renouvellement convention RPAM Reconduction du partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs Vente parcelles à la Fédération de Pêche Renouvellement de la Convention de partenariat – Association Côté Cour Adhésion à Culture70 – Opérateur culturel du - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-12-12-2018/) - Ordre du jour : Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable – PADD Appel à projet Adème « Vélos et Territoire » Instauration du RIFSEEP au 01 janvier 2019 Délégation au Président – Contrat de droit privé Délégation au Président complémentaire à la délibération 2014-193 Ouverture d’un poste de catégorie C Annulation de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24/10/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-24-10-2018/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2018 - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/09/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-19-09-2018/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2018 Enveloppe événements exceptionnels Associations Ouvertures de crédits budgétaires Admissions en Non Valeurs Effacement de dettes suite à liquidation judiciaire Durée amortissement Budget Chalet du Lac Délégués au Sictom du Val de Saône Commune Nouvelle Fougerolles-Saint-Valbert Délégation au Président Taxe de séjour - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/07/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-07-2018/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juin 2018 - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/06/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-06-06-2018/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2018 Questions diverses - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/04/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-04-2018/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 21 février 2018 Comptes administratifs 2017 Comptes de gestion 2017 Affectations de résultats de 2017 Taux des contributions directes Budgets primitifs 2018 - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/02/2018](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-21-02-2018/) - Ordre du jour : Installation d’un nouveau conseiller communautaire Approbation du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2017 Débat d’orientation budgétaire Mise en place d'une aide à l'immobilier d'entreprise avec délégation de la compétence au Département Convention pour autoriser la Région à compléter les aides à l'immobilier d'entreprise de la CCHC Convention avec la - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/12/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-20-12-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 29/11/2017 Phasage du projet de voie verte et plans de financement correspondant Fermeture de postes Renouvellement de l’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG 70 Gratification d’une stagiaire DM n°1 au budget ZAC de Demangevelle et DM n°5 au budget général Fourniture des - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-29-11-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 27/09/2017 Achat du logiciel de gestion de la taxe de séjour Modification de la date de versement de la taxe de séjour Vote du budget 2018 de l’OT Luxeuil – Vosges du Sud Approbation du projet de développement autour du parc animalier et de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/09/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-27-09-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/06/2017 Abondement du fonds de prêt d’honneur Initiative Haute-Saône Projet d’investissement matériel au Fab Lab Décision modificative n°2 au budget général Décision modificative n°2 au budget SPANC Décision modificative n°1 au budget vergers de Fontenois Décision modificative n°1 budget ZAC de la Combeauté Admission - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 01/10/2014](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-01-10-2014/) - Ordre du jour : Précisions relatives au CR de la séance du 11 juin 2014 Approbation du CR de la séance du 10 septembre 2014 Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « revitalisation des centresbourgs» Instruction des autorisations d’urbanisme après la fin de mise à disposition des services de la DDT - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 05/11/2014](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-05-11-2014/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 1er octobre 2014 Décision modificative n°5 budget général Décision modificative n°3 budget vergers de Fontenois Décision modificative n°3 budget Chalet du Lac Décision modificative n°3 budget ZAC Demangevelle Durée d’amortissement budget SPANC Ouvertures de postes pour la crèche de Vauvillers dans le cadre de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26/11/2014](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-26-11-2014/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 5 novembre 2014 Décision modificative n°6 budget général Souscription d’un emprunt auprès de la CDC Recrutement d’un emploi d’avenir pour le multi-accueil de Vauvillers Délégation au Président pour l’encaissement des chèques Création de commissions Annulation de créances Indemnité au trésorier Projet de création de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2014](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-12-2014/) - Ordre du jour : Subvention au budget des Vergers de Fontenois Subvention au budget des chalets du lac Décision modificative n°7 budget général Approbation redevance ordures ménagères Approbation redevance SPANC Modification délégation au Président en matière de ligne de trésorerie Choix de l’attributaire des marchés d’assurance de la CCHC Mise en place du prélèvement automatique - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/03/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-11-03-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 4 février 2015 Débat d’orientation budgétaire 2015 Augmentation du montant du prêt « croissance verte » auprès de la caisse des dépôts Prolongation du prêt relais souscrit par la CC des Belles Sources Présentation de la stratégie de développement économique de la CCHC Attribution - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15/04/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-15-04-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 11 mars 2015 Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014, et affectations des résultats Vote du budget général 2015 et des taux de fiscalité Souscription d’un emprunt de 500 000 € Approbation de la durée des reprises de subventions pour le - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/05/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-27-05-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 15 avril 2015 Décision modificative n°1 budget général Décision modificative n°1 budget vergers de Fontenois Attribution des subventions aux associations Adhésion COFOR Correction des tarifs OM Effacements de dettes OM Avancements de grade Réorganisation des services : ouverture d’un poste de technicien et augmentation - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/07/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-08-07-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 27 mai 2015 Prescription d’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Approbation des modalités de collaboration entre les communes et la CCHC pendant l’élaboration du PLUi Convention droit des sols et prestation sur les Vergers de Fontenois Régie intéressée par M.Follet Clôture de la - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/09/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-09-2015/) - Ordre du jour : Projet de voirie « En la Penotte « : acquisition de terrains et signature de convention avec le SIED 70 Avenant au marché de travaux Siège CCHC Admission en non-valeur – Service ordures ménagères Effacement de dette – Service ordures ménagères Urbanisme – Adhésion au CAUE Système d’informations géographiques : adhésion - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-21-10-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015 Approbation du projet de statuts Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70 Décision modificative n°3 budget général Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat Résultats prévisionnels sites touristiques Choix du titulaire - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-12-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 21 octobre 2015 Zone de la Penotte - modification de la contribution de la CCHC au tourne à gauche Zone de la Penotte – cession à l’euro symbolique de la parcelle destinée à la voirie par la commune de Corbenay COPIL lieu innovant : - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/02/2015](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-04-02-2015/) - Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 16 décembre 2014 Présentation du dispositif régional « un deuxième toit en milieu rural » Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat : réorganisation des crédits Cofinancement des logements locatifs – convention avec le Conseil Général Projet de logements sociaux seniors à Passavant-la-Rochère Suspension des logements - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/01/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-20-01-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/12/2015 Reversement de subventions FISAC aux communes de Fougerolles et St Loup-sur-Semouse Adhésion à la mission locale pour 2016 Augmentation de la participation de la CCHC au dispositif prêt d’honneur d’Initiative Haute-Saône Report d’autorisation budgétaire en investissement DM au budget général 2015 Demande de - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-16-03-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 20/01/2016 Information sur la démarche de commande groupée relative à l’appel à projet « zéro pesticide » Présentation du diagnostic social : un regard sur le territoire Débat d’orientation budgétaire Décision relative au projet de Maison des Services Aides aux associations : approbation d’une - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-13-04-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/03/2016 Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion, et affectations du résultat Projet Aire de Camping car à Selles – Débat Projet périscolaire Fontaine les Luxeuil - Débat Taux de fiscalité 2016 Dotations aux provisions Adhésion à l’AMF Effacement de dettes Convention avec - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-08-06-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2016 Présentation du service « maison de services au public – point information jeunesse », et du rapport d’activité 2015 Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif Décision modificative n°1 au budget général Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie en cours Effacement de dettes Décision - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/07/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-20-07-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 8/06/2016 Avenant au marché pour l’élaboration d’un PLUi Plan de financement PLUi : modification pour intégration de l’étude projet de territoire Réponse à l’appel à candidature de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’études préalables à la prise de compétence eau & assainissement et - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/09/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-14-09-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2016 Vergers de Fontenois : choix du locataire retenu et validation du bail commercial Délibération de principe en vue de la création d’un office de tourisme intercommunautaire Révision des statuts de la CCHC suite à la loi NOTRe Demande de subvention à - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-19-10-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2016 Développement du RPAM Projet d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant Le Rendez-Vous des Familles 2017 – information Recrutement Maison de Service Au Public Bénévolat à la MSAP/PIJ - information Décision modificative n°1 budget Vergers de Fontenois Décision modificative n°4 budget général Décision - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23/11/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-23-11-2016/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19/10/2016 Modification des statuts : ajustement à la demande de la préfecture Urbanisme : Prescription de modifications avec enquête publique du PLUI du Val de Semouse Urbanisme : Droit de préemption urbain Habitat : Subvention pour la création d’un logement communal à Briaucourt Modification - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2016](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-12-12-2016/) - Ordre du jour : Décisions modificatives Subvention aux budgets annexes tourisme Achat groupé PIETO Lancement d’une étude de préfiguration d’exercice de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de la Lanterne Demande de subvention CAF pour équipements Convention Roul’Tibou Parc animalier de Fougerolles-Saint Valbert : subvention d’équilibre Création de l’EPIC Office de tourisme intercommunautaire - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/02/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-08-02-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 12/12/2016 Soutien de la CCHC au projet de traitement du foyer des travailleurs migrants porté par Coallia Périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil : approbation de l’APD et du plan de financement Périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil : approbation d’un plan de financement alternatif Demandes de DETR 2017 – - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22/03/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-22-03-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 08/02/2017 Soutien de la CCHC contre la fermeture de l’hôpital de Remiremont Convention pour la gestion du parc animalier de Fougerolles St Valbert Convention pour l’organisation de concerts de musique – les RDV Débat d’orientation budgétaire - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/04/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-12-04-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2017 Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion , et affectations du résultat Votes des Budgets primitifs 2017 - [Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/06/2017](https://www.cchc.fr/download/compte-rendu-du-conseil-communautaire-du-14-06-2017/) - Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 12/04/2017 Modification du règlement OM Désignation de représentant à la commission sur la transition énergétique et la croissance verte au SIED 70 Transformation de la Société d’Economie Mixte Action 70 et proposition d’entrée de la CCHC au capital de la SEM Pacte d’actionnaire de ## Footers - [Footer Version One](https://www.cchc.fr/footer/footer-version-one/) - A PROPOS DE NOUS... La CC de la Haute Comté est située à Corbenay, en Haute-Saône et regroupe 37 communes.Découvrez sur notre site, les services de la CC de la Haute Comté et retrouvez toutes les infos pratiques et documents utiles pour vos démarches. READ MORE RETROUVEZ-NOUS également sur facebook Facebook sur panneau pocket ©2022 ## Team Members - [Conflans-sur-lanterne](https://www.cchc.fr/teams/conflans-sur-lanterne/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h30 11h30-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Le centre est ouvert pendant les petites vacances scolaires et accueille également les enfants du centre de Bouligney.L’accueil des enfants de Conflans se fait sur le site de Bouligney, en juillet. Un ramassage en bus est mis en place pour les - [Vauvillers](https://www.cchc.fr/teams/vauvillers/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h-8h30 11h30-13h30 16h30-19h Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Pendant les petites vacances scolaires, c’est Elodie PONTARLIER qui partage la direction du centre. - [Passavant-La Rochère](https://www.cchc.fr/teams/passavant-la-rochere/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h45 11h45-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire L’accueil et les activités du mercredi et pendant les vacances se font sur le site de Vauvillers. - [Fougerolles Saint-Valbert](https://www.cchc.fr/teams/fougerolles-saint-valbert/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h30 11h30-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Le centre accueille les enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires. - [Fontaine-les-Luxeuil](https://www.cchc.fr/teams/fontaine-les-luxeuil/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h30 11h30-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire L’accueil de Fontaine est ouvert les mercredis et pendant les vacances scolaires.Le site accueille également les enfants de Magnoncourt sur le temps méridien. - [Aillevillers-et-Lyaumont](https://www.cchc.fr/teams/aillevillers/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h-8h30 11h30-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Les repas et les activités du mercredi ont lieu sur le site de Corbenay. - [Corbenay](https://www.cchc.fr/teams/corbenay/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h30 11h30-13h15 16h15-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Le centre de Corbenay accueille les enfants d’Aillevillers les mercredis et pendant les vacances. - [Bouligney](https://www.cchc.fr/teams/bouligney/) - Horaires d'ouverture MATIN MIDI SOIR 7h30-8h30 11h30-13h30 16h30-18h30 Téléchargement Planning période 1 Accueil extrascolaire Pendant les petites vacances, les enfants sont accueillis à Conflans.Le site de Bouligney est ouvert pour l’accueil durant vacances d’été (en juillet). ## Catégories - [Recrutement](https://www.cchc.fr/category/recrutement/) - [PLUI](https://www.cchc.fr/category/plui/) - [Culture](https://www.cchc.fr/category/culture/) - [Tourisme](https://www.cchc.fr/category/tourisme/) - [Habitat](https://www.cchc.fr/category/habitat/) - [Economie](https://www.cchc.fr/category/economie/) - [Petite Enfance](https://www.cchc.fr/category/petite-enfance/) ## Catégories - [Compte-rendus des Conseils Communautaires](https://www.cchc.fr/download-category/compte-rendus-des-conseils-communautaires/) - [Bulletins d'informations](https://www.cchc.fr/download-category/bulletins-dinformations/) - [Rapports d'activités](https://www.cchc.fr/download-category/rapports-dactivites/) - [Culture](https://www.cchc.fr/download-category/culture/) - [Enfance et jeunesse](https://www.cchc.fr/download-category/enfance-et-jeunesse/) - [Gestion des cours d'eau](https://www.cchc.fr/download-category/gestion-des-cours-deau/) - [Service Public d'Assainissement Non Collectif](https://www.cchc.fr/download-category/service-public-dassainissement-non-collectif/) - [Urbanisme](https://www.cchc.fr/download-category/urbanisme/) - [FabLab](https://www.cchc.fr/download-category/fablab/) - [Finances](https://www.cchc.fr/download-category/finances/) - [Ordures ménagères](https://www.cchc.fr/download-category/ordures-menageres/) - [Calendriers de collecte](https://www.cchc.fr/download-category/calendriers-de-collecte/) - [Formulaires](https://www.cchc.fr/download-category/formulaires/) - [Phase Etudes](https://www.cchc.fr/download-category/phase_etudes/) - [Concertation](https://www.cchc.fr/download-category/concertation/) - [Documents réglementaires](https://www.cchc.fr/download-category/documents_reglementaires/) - [Marchés publics](https://www.cchc.fr/download-category/marches-publics/) - [Recrutement](https://www.cchc.fr/download-category/recrutement/) - [Arrêtés](https://www.cchc.fr/download-category/arretes/) - [Economie](https://www.cchc.fr/download-category/economie/)