Environnement

Rivières

Depuis janvier 2022, ce service est financé par la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations).

Gestion des embâcles

La CCHC :

lorsque ceux-ci se trouvent à proximité immédiate d’un pont par exemple,

en cas de défaut d’entretien ou de risques signalés,

pour le montage de leur dossier de travaux en rivière (autorisation de travaux, dossier loi sur l’eau).

embâcle

Entretien des cours d'eau

Le lit du cours d’eau appartient aux propriétaires riverains : ceux-ci sont tenus d’en assurer l’entretien régulier (enlèvement des arbres morts, …).

Dans plusieurs cas, les actions d’entretien peuvent nécessiter une autorisation de la DDT, les services de la Communauté de Communes peuvent renseigner, conseiller et accompagner les propriétaires qui le souhaitent. Ils peuvent, dans certains cas, servir d’intermédiaire entre les propriétaires et la Police de l’Eau.

Pour apporter les premières réponses, un guide est également disponible en téléchargement.