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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/02/2015

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/02/2015

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/02/2015

Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la séance du 16 décembre 2014
  • Présentation du dispositif régional « un deuxième toit en milieu rural »
  • Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat : réorganisation des crédits
  • Cofinancement des logements locatifs – convention avec le Conseil Général
  • Projet de logements sociaux seniors à Passavant-la-Rochère
  • Suspension des logements temporaires à Fougerolles (information)
  • Adhésion à la mission locale
  • Adhésion à Trait d’union
  • Construction du siège : ajustement du plan de financement DETR
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec le CIJ pour le RSP PIJ
  • Plan de financement FNADT 2015 pour le RSP PIJ
  • Plan de financement travaux crèche de Fougerolles
  • Avenant au service de médecine professionnelle du CDG 70
  • PER : location site de Corbenay
  • PER : location site de Passavant
  • Zone de la Penotte : aménagement tourne à gauche
  • Restaurant de Selles : réfection du mur
  • Attribution d’une subvention complémentaire à l’office de tourisme de Fougerolles
  • Approbation du plan de financement LEADER pour les Vergers de Fontenois – matériel et mobilier
  • Effacement de dettes
  • Cofinancement d’interventions de l’ADERA en milieux scolaires au sujet de l’énergie et du changement climatique
  • Questions diverses
  • Aménagement de la voirie d’accès de la zone de la Penotte à Corbenay : acquisition foncière
  • Aménagement de la voirie d’accès de la zone de la Penotte à Corbenay : engagement de la consultation