Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/02/2015

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Ordre du jour :

Approbation du CR de la séance du 16 décembre 2014
Présentation du dispositif régional « un deuxième toit en milieu rural »
Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat : réorganisation des crédits
Cofinancement des logements locatifs – convention avec le Conseil Général
Projet de logements sociaux seniors à Passavant-la-Rochère
Suspension des logements temporaires à Fougerolles (information)
Adhésion à la mission locale
Adhésion à Trait d’union
Construction du siège : ajustement du plan de financement DETR
Renouvellement de la convention de partenariat avec le CIJ pour le RSP PIJ
Plan de financement FNADT 2015 pour le RSP PIJ
Plan de financement travaux crèche de Fougerolles
Avenant au service de médecine professionnelle du CDG 70
PER : location site de Corbenay
PER : location site de Passavant
Zone de la Penotte : aménagement tourne à gauche
Restaurant de Selles : réfection du mur
Attribution d’une subvention complémentaire à l’office de tourisme de Fougerolles
Approbation du plan de financement LEADER pour les Vergers de Fontenois – matériel et mobilier
Effacement de dettes
Cofinancement d’interventions de l’ADERA en milieux scolaires au sujet de l’énergie et du changement climatique
Questions diverses
Aménagement de la voirie d’accès de la zone de la Penotte à Corbenay : acquisition foncière
Aménagement de la voirie d’accès de la zone de la Penotte à Corbenay : engagement de la consultation

CCHC