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• Date de création 20 mai 2022
• Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/02/2019

Ordre du jour :

• Présentation de l’association « Aux sources de Saône et Meuse »
• Approbation du compte-rendu du 12/12/2018
• Renouvellement convention RPAM
• Reconduction du partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs
• Vente parcelles à la Fédération de Pêche
• Renouvellement de la Convention de partenariat – Association Côté Cour
• Adhésion à Culture70 – Opérateur culturel du Département de la Haute-Saône
• Exposition et conférence – Sensibilisation à la préservation de la biodiversité
• Renouvellement de la Convention de partenariat – Ecole Départementale de Musique
• Marché PLUI: avenant pour intégration de la commune de Saint-Valbert
• Délégués SICTOM pour la commune de Fougerolles-Saint-Valbert
• Avenant DSP Francas
• Evolution poste agent ALSH
• Tarifs ALSH
• Subvention Familles Rurales
• Débat du PADD
• Signalétique
• Subvention agence de l’eau
• Point ALSH – nouveau délégataire
• Hôpital de Remiremont