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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/02/2019

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/02/2019

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  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/02/2019

Ordre du jour :

  • Présentation de l’association « Aux sources de Saône et Meuse »
  • Approbation du compte-rendu du 12/12/2018
  • Renouvellement convention RPAM
  • Reconduction du partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs
  • Vente parcelles à la Fédération de Pêche
  • Renouvellement de la Convention de partenariat – Association Côté Cour
  • Adhésion à Culture70 – Opérateur culturel du Département de la Haute-Saône
  • Exposition et conférence – Sensibilisation à la préservation de la biodiversité
  • Renouvellement de la Convention de partenariat – Ecole Départementale de Musique
  • Marché PLUI: avenant pour intégration de la commune de Saint-Valbert
  • Délégués SICTOM pour la commune de Fougerolles-Saint-Valbert
  • Avenant DSP Francas
  • Evolution poste agent ALSH
  • Tarifs ALSH
  • Subvention Familles Rurales
  • Débat du PADD
  • Signalétique
  • Subvention agence de l’eau
  • Point ALSH – nouveau délégataire
  • Hôpital de Remiremont