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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2016
  • Présentation du service « maison de services au public – point information jeunesse », et du rapport d’activité 2015
  • Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif
  • Décision modificative n°1 au budget général
  • Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie en cours
  • Effacement de dettes
  • Décision modificative n°1 au budget SPANC
  • Décision modificative n°1 budget chalet du lac
  • Approbation du règlement SPANC modifié et institution de pénalités
  • Délibération autorisant le président à revendre de l’électricité à EDF
  • Aide aux associations
  • Durée d’amortissement budget chalets du lac
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec le CIRFA
  • Lancement d’un service de transport à la demande
  • Présentation du diagnostic du parc immobilier affecté à la compétence péri et extrascolaire
  • Choix d’un maître d’oeuvre pour la construction d’un site périscolaire à Fontaine-les-Luxeuil
  • Convention de partenariat avec le département pour les cantines : suppression progressive de l’aide départementale
  • Aménagement de la Penotte : convention avec la commune de Corbenay pour le reversement de la taxe d’aménagement
  • Aménagement de la Penotte : avenant à la convention avec le Département concernant le tourne à gauche
  • Désignation élu représentant CCHC dans le CA de l'association le Lab'Haut Comtois
  • Adhésion au GIP Insertion 70
  • Plan de financement pour l’aire de camping-car de Selles
  • Convention avec la commune de Selles pour le fonctionnement de l’aire de camping-car de Selles
  • Convention de mise à disposition du site des Vergers de Fontenois
  • Estivales de Saône