Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016
- Version
- Télécharger 181
- Taille du fichier 224.42 KB
- Nombre de fichiers 1
- Date de création 10 mai 2022
- Dernière mise à jour 19 mai 2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2016
- Présentation du service « maison de services au public – point information jeunesse », et du rapport d’activité 2015
- Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif
- Décision modificative n°1 au budget général
- Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie en cours
- Effacement de dettes
- Décision modificative n°1 au budget SPANC
- Décision modificative n°1 budget chalet du lac
- Approbation du règlement SPANC modifié et institution de pénalités
- Délibération autorisant le président à revendre de l’électricité à EDF
- Aide aux associations
- Durée d’amortissement budget chalets du lac
- Renouvellement de la convention de partenariat avec le CIRFA
- Lancement d’un service de transport à la demande
- Présentation du diagnostic du parc immobilier affecté à la compétence péri et extrascolaire
- Choix d’un maître d’oeuvre pour la construction d’un site périscolaire à Fontaine-les-Luxeuil
- Convention de partenariat avec le département pour les cantines : suppression progressive de l’aide départementale
- Aménagement de la Penotte : convention avec la commune de Corbenay pour le reversement de la taxe d’aménagement
- Aménagement de la Penotte : avenant à la convention avec le Département concernant le tourne à gauche
- Désignation élu représentant CCHC dans le CA de l'association le Lab'Haut Comtois
- Adhésion au GIP Insertion 70
- Plan de financement pour l’aire de camping-car de Selles
- Convention avec la commune de Selles pour le fonctionnement de l’aire de camping-car de Selles
- Convention de mise à disposition du site des Vergers de Fontenois
- Estivales de Saône