• Version
• Télécharger 131
• Taille du fichier 168.50 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 1 juin 2022
• Dernière mise à jour 1 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 09/02/2022

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu de la séance en date du 22/12/2021
• Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil
• Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2022
• Protection sociale complémentaire
• SICTOM – Modification des représentants
• SICTOM – tarif complémentaire
• Cession de parcelle – AK 157 – Fougerolles-St-Valbert
• Cession de l’ancien siège - St-Loup-sur-Semouse
• Cession de l’ancienne école St Joseph – Fougerolles-St-Valbert
• Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE– SCI DELILA
• Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – Nathalie MESSEZ - Vauvillers
• CAF – Convention Territoriale Globale
• France Services Vauvillers – Mise à disposition de biens
• Convention COFOR – Année 2022
• Tourisme – Convention d’objectifs avec l’OT Luxeuil -Vosges du Sud – Avenant n°3
• Informations diverses