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• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/03/2015

Ordre du jour :

• Approbation du CR de la séance du 4 février 2015
• Débat d’orientation budgétaire 2015
• Augmentation du montant du prêt « croissance verte » auprès de la caisse des dépôts
• Prolongation du prêt relais souscrit par la CC des Belles Sources
• Présentation de la stratégie de développement économique de la CCHC
• Attribution des marchés de travaux relatifs à la zone de la Penotte
• Subvention au profit de l’association « Aux Sources du Parc »
• Constitution d’un groupe de travail dans le cadre de la programmation relative au contrat de plan Etat - Région
• Subvention complémentaire au Relais Parents Assistantes Maternelles
• Convention avec l’association Côté Cour
• Questions diverses
• Location d’un bâtiment à Demangevelle
• Aménagement de la Penotte : choix du titulaire du marché de travaux
• Aménagement de la Penotte : plan de financement
• Convention avec la médiathèque départementale
• Renouvellement de la convention de fonctionnement relative au parc animalier