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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

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  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

Ordre du jour :

  • Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Convention véhicule sponsorisé
  • Fontaine à eau
  • Assistance technique mutualisée
  • Subventions aux associations
  • Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018
  • GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70
  • Autorisation de signature contrat ZRR
  • Aide à l’immobilier d’Entreprise – SAS LUFKIN France
  • Renouvellement de la Convention "Les Rendez-Vous Musique Classique"
  • Ecole Départementale de Musique : annexe 2018-2019 à la Convention triennale
  • Détachement directrice de la crèche/ CAF 70
  • Pass’Sport Forme
  • Délibération sur le périmetre du PLUI de la Haute Comté
  • Aménagement de la voie verte entre Passavant la Rochère et La Basse Vaivre
  • Recrutement d’agents saisonniers