Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019
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- Date de création 20 mai 2022
- Dernière mise à jour 20 mai 2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019
Ordre du jour :
- Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Convention véhicule sponsorisé
- Fontaine à eau
- Assistance technique mutualisée
- Subventions aux associations
- Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018
- GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70
- Autorisation de signature contrat ZRR
- Aide à l’immobilier d’Entreprise – SAS LUFKIN France
- Renouvellement de la Convention "Les Rendez-Vous Musique Classique"
- Ecole Départementale de Musique : annexe 2018-2019 à la Convention triennale
- Détachement directrice de la crèche/ CAF 70
- Pass’Sport Forme
- Délibération sur le périmetre du PLUI de la Haute Comté
- Aménagement de la voie verte entre Passavant la Rochère et La Basse Vaivre
- Recrutement d’agents saisonniers