Bienvenue sur le site de la CCHC !

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 4
  • Taille du fichier 191.37 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

Ordre du jour :

  • Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Convention véhicule sponsorisé
  • Fontaine à eau
  • Assistance technique mutualisée
  • Subventions aux associations
  • Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018
  • GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70
  • Autorisation de signature contrat ZRR
  • Aide à l’immobilier d’Entreprise – SAS LUFKIN France
  • Renouvellement de la Convention "Les Rendez-Vous Musique Classique"
  • Ecole Départementale de Musique : annexe 2018-2019 à la Convention triennale
  • Détachement directrice de la crèche/ CAF 70
  • Pass’Sport Forme
  • Délibération sur le périmetre du PLUI de la Haute Comté
  • Aménagement de la voie verte entre Passavant la Rochère et La Basse Vaivre
  • Recrutement d’agents saisonniers