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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2016

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2016

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  • Date de création 19 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2016

Ordre du jour :

  • Décisions modificatives
  • Subvention aux budgets annexes tourisme
  • Achat groupé PIETO
  • Lancement d’une étude de préfiguration d’exercice de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de la Lanterne
  • Demande de subvention CAF pour équipements
  • Convention Roul’Tibou
  • Parc animalier de Fougerolles-Saint Valbert : subvention d’équilibre
  • Création de l’EPIC Office de tourisme intercommunautaire de Luxeuil les Bains-Vosges du Sud
  • Désignation des membres communautaires siégeant dans le comité de direction de l’Office de tourisme intercommunautaire
  • Budget prévisionnel 2017 et subventions de l’Office de Tourisme intercommunautaire
  • Taxe de séjour
  • Informations diverses
  • Points additionnels