• Version
• Télécharger 126
• Taille du fichier 190.50 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2016

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu de la séance du 16/03/2016
• Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion, et affectations du résultat
• Projet Aire de Camping car à Selles – Débat
• Projet périscolaire Fontaine les Luxeuil - Débat
• Taux de fiscalité 2016
• Dotations aux provisions
• Adhésion à l’AMF
• Effacement de dettes
• Convention avec l’association « les rendez-vous »
• Adhésion à Culture 70
• Démarche zéro phyto
• Convention de partenariat avec l’entreprise Parisot SAS
• Adhésion à Trait d’Union
• Convention avec l’OT de Fougerolles pour la gestion du parc animalier en 2016
• Plan de financement MSAP PIJ
• Motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de St Loup