Bienvenue sur le site de la CCHC !

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/06/2017

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/06/2017

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 4
  • Taille du fichier 320.81 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 19 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/06/2017

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 12/04/2017
  • Modification du règlement OM
  • Désignation de représentant à la commission sur la transition énergétique et la croissance verte au SIED 70
  • Transformation de la Société d’Economie Mixte Action 70 et proposition d’entrée de la CCHC au capital de la SEM
  • Pacte d’actionnaire de la Société d’Economie Mixte Action 70
  • Vente d’une parcelle de la ZAC de la Combeauté
  • Avenant à la convention avec le Département pour l’aménagement d’un tourne à gauche
  • Nouveau plan de financement pour le périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil
  • Attribution du marché de travaux relatif au périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil
  • Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre relatif au périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil
  • Acquisition d’un terrain à Fontaine-les-Luxeuil pour la construction du périscolaire
  • Nouvelle convention CRBFC pour TAD
  • Subvention annuelle Familles Rurales
  • Tarifs du périscolaire 2017 – 2018
  • Correction du taux de taxe foncière non bâti
  • Décision modificative n°1
  • Décision modificative n°1 budget SPANC
  • Reconduction d’un contrat de ligne de trésorerie
  • Signature du marché pour la réalisation des diagnostics et contrôles externalisés
  • Signature de la convention relative au pack culturel
  • Adhésion au service social du travail du Centre de Gestion de la Haute-Saône
  • Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
  • Modification avec enquête publique du PLUI du Val de Semouse à Corbenay
  • Désignation d’un délégué suppléant au Pays des Vosges Saônoises
  • Aide aux associations : proposition d’aménagement de règle
  • ALSH pour les enfants d’Anchenoncourt : proposition de convention émise par la CC de Terre de Saône
  • Questions diverses