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• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15/04/2015

Ordre du jour :

• Approbation du CR de la séance du 11 mars 2015
• Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014, et affectations des résultats
• Vote du budget général 2015 et des taux de fiscalité
• Souscription d’un emprunt de 500 000 €
• Approbation de la durée des reprises de subventions pour le budget général2
• Vote du budget primitif Chalets du Lac 2015
• Vote du budget primitif Vergers de Fontenois 2015
• Vote du budget primitif ZAC de la Combeauté 2015
• Vote du budget primitif ZAC de Demangevelle 2015
• Vote du budget primitif ZAC de Conflans sur Lanterne 2015
• Vote du budget primitif ZAC de Montdoré 2015
• Vote du budget primitif SPANC 2015
• Changement des statuts de la CCHC : nouveau siège
• Avis sur la modification de statuts du Pays des Vosges Saônoises
• Désignation de deux nouveaux délégués au Pays des Vosges Saônoises
• Construction du siège communautaire : avenants
• Augmentation du temps de travail réalisé par l’agent d’entretien
• « Côté cour » : complément d’intervention
• Vergers de Fontenois : choix du titulaire du marché public de fournitures et services relatif à la gérance du site
• Vergers de Fontenois : approbation de la grille tarifaire des séjours
• Vergers de Fontenois : mandat de gestion avec Destination 70 pour la commercialisation de 5 roulottes
• Vergers de Fontenois : mandat de gestion avec Novasol pour la commercialisation de 5 roulottes
• Approbation des tarifs appliqués aux familles
• Subvention périscolaire - extrascolaire 2015
• Subvention Familles Rurales 2015
• Subvention Roultibou 2015
• Renouvellement de la convention avec l’EPTB Saône et Doubs
• Questions diverses
• Commercialisation de 5 roulottes par Destination 70
• Location de 5 roulottes de la CCHC à Novasol
• Prestation d’accueil, d’entretien et d’animation sur le site des Vergers de Fontenois
• Plan de financement de la maison de santé plurisdisciplinaire