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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15/04/2015

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15/04/2015

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 15/04/2015

Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la séance du 11 mars 2015
  • Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014, et affectations des résultats
  • Vote du budget général 2015 et des taux de fiscalité
  • Souscription d’un emprunt de 500 000 €
  • Approbation de la durée des reprises de subventions pour le budget général2
  • Vote du budget primitif Chalets du Lac 2015
  • Vote du budget primitif Vergers de Fontenois 2015
  • Vote du budget primitif ZAC de la Combeauté 2015
  • Vote du budget primitif ZAC de Demangevelle 2015
  • Vote du budget primitif ZAC de Conflans sur Lanterne 2015
  • Vote du budget primitif ZAC de Montdoré 2015
  • Vote du budget primitif SPANC 2015
  • Changement des statuts de la CCHC : nouveau siège
  • Avis sur la modification de statuts du Pays des Vosges Saônoises
  • Désignation de deux nouveaux délégués au Pays des Vosges Saônoises
  • Construction du siège communautaire : avenants
  • Augmentation du temps de travail réalisé par l’agent d’entretien
  • « Côté cour » : complément d’intervention
  • Vergers de Fontenois : choix du titulaire du marché public de fournitures et services relatif à la gérance du site
  • Vergers de Fontenois : approbation de la grille tarifaire des séjours
  • Vergers de Fontenois : mandat de gestion avec Destination 70 pour la commercialisation de 5 roulottes
  • Vergers de Fontenois : mandat de gestion avec Novasol pour la commercialisation de 5 roulottes
  • Approbation des tarifs appliqués aux familles
  • Subvention périscolaire - extrascolaire 2015
  • Subvention Familles Rurales 2015
  • Subvention Roultibou 2015
  • Renouvellement de la convention avec l’EPTB Saône et Doubs
  • Questions diverses
  • Commercialisation de 5 roulottes par Destination 70
  • Location de 5 roulottes de la CCHC à Novasol
  • Prestation d’accueil, d’entretien et d’animation sur le site des Vergers de Fontenois
  • Plan de financement de la maison de santé plurisdisciplinaire