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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2016

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2016

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2016

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 20/01/2016
  • Information sur la démarche de commande groupée relative à l’appel à projet « zéro pesticide »
  • Présentation du diagnostic social : un regard sur le territoire
  • Débat d’orientation budgétaire
  • Décision relative au projet de Maison des Services
  • Aides aux associations : approbation d’une règle générale d’attribution
  • Effacement de dettes
  • Parc Naturel Régional : association aux sources du parc
  • Chalets du lac : choix d’un locataire
  • Décision de principe relative aux modalités de gestion du site des vergers de Fontenois
  • PLUi : choix du titulaire du marché
  • PLUi : plan de financement
  • Recodification du code de l’urbanisme avec une entrée en vigueur au 1er janvier 2016
  • Renouvellement de la mise à disposition de deux agents communaux affectés au service périscolaire
  • Augmentation du temps de travail de deux agents
  • Schéma de mutualisation des services et des équipements : propositions du comité de pilotage
  • Création d’une régie Espaces de pratiques numériques et co-working
  • Convention avec la commune de St Loup pour les locaux du Lab Haut Comtois
  • Convention avec le service de proximité de l’emploi
  • Convention de mise à disposition de mobilier avec la commune de St-Loup pour équiper le restaurant de Selles
  • Convention pour l’utilisation du service GeoBourgogne
  • Contrat de rivière tête de bassin de la Saône : convention de partenariat 2016 pour l’animation, le suivi et l’assistance à maîtrise d’ouvrage (période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016)
  • Convention pour animation de la charte forestière de territoire 2016
  • Subventions multi-accueil Fougerolles et Roultibou
  • Composition de la commission culture
  • Motion de soutien contre la fermeture de la maternité de Remiremont
  • Motion de soutien contre la fermeture du collège de Vauvillers