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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022

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  • Date de création 1 juin 2022
  • Dernière mise à jour 1 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance en date du 09/02/2021
  • Débat d’Orientation budgétaire 2022
  • PACT 2
  • PACT 2 – Commune de Montdoré
  • PACT 2 – Commune d’Anjeux
  • CDG70 – Convention de mise à disposition de l’archiviste itinérant
  • Aide à l’immobilier de production – Les Presseurs de l’Est – Fougerolles-St-Valbert
  • Aide à l’immobilier spéciale PME/ TPE – SAS Ranch de la Vaivre - Briaucourt
  • Aide à l’immobilier d’entreprise spéciale PME/TPE – SARL MALOU – M. Christophe GRANGER – Boulangerie à Vauvillers
  • Cession site historique de Lufkin
  • Cession – ZA Combeauté – Parcelle n°ZI 104 et ZI 107 - Annule et remplace la délibération 2021-098 du 22/09/2021
  • Cession des parcelles ZI 106 et ZI 108 - ZAC de la Combeauté
  • Tiers-Lieu – Fougerolles-St-Valbert - Convention de mise à disposition de locaux
  • Tiers-Lieu – Tarif complémentaire
  • Habitat : Prorogation du délai de clôture de la subvention attribuée au Foyer des Travailleurs Migrants à Saint-Loup sur Semouse
  • CA d’Epinal – Convention de gestion de la compétence GEMAPI – Bassin versant du Côney
  • SIED 70 – Convention de mutualisation des certificats d’économie d’énergie
  • Multi–accueil de Fougerolles- Subvention 2022
  • Informations diverses