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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/09/2015

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/09/2015

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/09/2015

Ordre du jour :

  • Projet de voirie « En la Penotte « : acquisition de terrains et signature de convention avec le SIED 70
  • Avenant au marché de travaux Siège CCHC
  • Admission en non-valeur – Service ordures ménagères
  • Effacement de dette – Service ordures ménagères
  • Urbanisme – Adhésion au CAUE
  • Système d’informations géographiques : adhésion à la convention de vectorisation des plans cadastraux du Syndicat du Morillon – conditions techniques et financières d’adhésion
  • Convention d’objectifs avec les Francas pour la gestion des Accueils de Loisirs sans hébergement
  • Convention d’objectifs avec Familles Rurales pour la gestion du Multi-accueil de Fougerolles
  • Subventions NAP – Association les Francas de la Haute Saône – période septembre à décembre 2015
  • Vergers de Fontenois – Création d’une régie de recettes
  • Vergers de Fontenois – approbation des tarifs 2016
  • Poste de chargé de développement touristique : CDD pour intérim avant recrutement
  • Poste de chargé de développement touristique : modification de la rémunération suite à recrutement de non titulaire
  • Partenariat Ecole de Musique – Années 2015 – 2016
  • Partenariat Association Côté Cour
  • Avenant au bail conclu avec le Sictom du Val de Saône pour la location des locaux techniques
  • Lancement d’une Etude d’opportunité pour des projets de création d’unité de méthanisation
  • Contrat de ville de la commune de St Loup sur Semouse
  • Reprise des Statuts de la CCHC
  • Vente d’un tracteur