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• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2015

Ordre du jour :

• Approbation du CR de la séance du 21 octobre 2015
• Zone de la Penotte - modification de la contribution de la CCHC au tourne à gauche
• Zone de la Penotte – cession à l’euro symbolique de la parcelle destinée à la voirie par la commune de Corbenay
• COPIL lieu innovant : appel à candidature
• Choix du lieu d’accueil du lieu innovant
• Approbation des subventions d’équilibre aux budgets touristiques
• Décision modificative au budget général n°4
• Décision modificative au budget vergers de Fontenois n°4
• Décision modificative au budget chalets du lac n°2
• Redevance OM
• Remboursement de deux versements trimestriels d’emprunt à la commune de Vauvillers
• Révision du loyer de la MSP
• Appel à candidature : commission aide aux associations
• Renouvellement de la convention d’objectifs RPAM pour 2016 à 2018
• Demande de DETR relative au projet artistique de valorisation de l’observatoire du Beuchot à Hautevelle
• Mise à disposition des agents affectés aux ALSH
• Mise à disposition d’un agent au syndicat des écoles du château et au syndicat des écoles du Planey
• Augmentation du temps de travail en vue d’une mise à disposition d’un agent à une commune
• Assurance statutaire
• Intégration de l’indemnité spécifique de service dans le régime indemnitaire de la CCHC
• Institution de l’allocation pour enfants handicapés
• Convention de partenariat avec le Département
• Questions diverses
• Vente de terrain sur la zone d’activités de Conflans-sur-Lanterne
• Correction de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour le plateau de jeu de Bouligney
• DM 1 budget SPANC