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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2015

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2015

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/12/2015

Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la séance du 21 octobre 2015
  • Zone de la Penotte - modification de la contribution de la CCHC au tourne à gauche
  • Zone de la Penotte – cession à l’euro symbolique de la parcelle destinée à la voirie par la commune de Corbenay
  • COPIL lieu innovant : appel à candidature
  • Choix du lieu d’accueil du lieu innovant
  • Approbation des subventions d’équilibre aux budgets touristiques
  • Décision modificative au budget général n°4
  • Décision modificative au budget vergers de Fontenois n°4
  • Décision modificative au budget chalets du lac n°2
  • Redevance OM
  • Remboursement de deux versements trimestriels d’emprunt à la commune de Vauvillers
  • Révision du loyer de la MSP
  • Appel à candidature : commission aide aux associations
  • Renouvellement de la convention d’objectifs RPAM pour 2016 à 2018
  • Demande de DETR relative au projet artistique de valorisation de l’observatoire du Beuchot à Hautevelle
  • Mise à disposition des agents affectés aux ALSH
  • Mise à disposition d’un agent au syndicat des écoles du château et au syndicat des écoles du Planey
  • Augmentation du temps de travail en vue d’une mise à disposition d’un agent à une commune
  • Assurance statutaire
  • Intégration de l’indemnité spécifique de service dans le régime indemnitaire de la CCHC
  • Institution de l’allocation pour enfants handicapés
  • Convention de partenariat avec le Département
  • Questions diverses
  • Vente de terrain sur la zone d’activités de Conflans-sur-Lanterne
  • Correction de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour le plateau de jeu de Bouligney
  • DM 1 budget SPANC