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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016

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  • Date de création 19 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2016
  • Développement du RPAM
  • Projet d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant
  • Le Rendez-Vous des Familles 2017 – information
  • Recrutement Maison de Service Au Public
  • Bénévolat à la MSAP/PIJ - information
  • Décision modificative n°1 budget Vergers de Fontenois
  • Décision modificative n°4 budget général
  • Décision modificative n° 5 – Budget Général
  • Création commission MAPA
  • Signature du contrat d’assurance statutaire
  • Vente d’un terrain sur la ZA de Demangevelle à M. VARENNE
  • Autorisations de signature et d’authentification de l’acte administratif concernant la vente à M. VARENNE
  • Educ’Tour
  • Vente du bâtiment artisanal installé sur la ZA de Demangevelle et d’un terrain à 3S CORPORATION
  • Autorisation du Conseil Communautaire à présenter la demande de validation de l’Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
  • Convention de mise à disposition pour l’appareil de traçage routier
  • Étude de faisabilité d’une voie verte allant de Port d’Atelier-Amance à Plombières les Bains d’une part et au Val d’Ajol d’autre part : groupement de commande
  • Étude de faisabilité d’une voie verte allant de Port d’Atelier-Amance à Plombières les Bains d’une part et au Val d’Ajol d’autre part : plan de financement
  • Participation financière au pôle éducatif de St Rémy
  • Modification de délégués au SICTOM du Val de Saône
  • MSP