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• Date de création 19 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2016
• Développement du RPAM
• Projet d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant
• Le Rendez-Vous des Familles 2017 – information
• Recrutement Maison de Service Au Public
• Bénévolat à la MSAP/PIJ - information
• Décision modificative n°1 budget Vergers de Fontenois
• Décision modificative n°4 budget général
• Décision modificative n° 5 – Budget Général
• Création commission MAPA
• Signature du contrat d’assurance statutaire
• Vente d’un terrain sur la ZA de Demangevelle à M. VARENNE
• Autorisations de signature et d’authentification de l’acte administratif concernant la vente à M. VARENNE
• Educ’Tour
• Vente du bâtiment artisanal installé sur la ZA de Demangevelle et d’un terrain à 3S CORPORATION
• Autorisation du Conseil Communautaire à présenter la demande de validation de l’Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
• Convention de mise à disposition pour l’appareil de traçage routier
• Étude de faisabilité d’une voie verte allant de Port d’Atelier-Amance à Plombières les Bains d’une part et au Val d’Ajol d’autre part : groupement de commande
• Étude de faisabilité d’une voie verte allant de Port d’Atelier-Amance à Plombières les Bains d’une part et au Val d’Ajol d’autre part : plan de financement
• Participation financière au pôle éducatif de St Rémy
• Modification de délégués au SICTOM du Val de Saône
• MSP