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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/01/2016

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/01/2016

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/01/2016

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 16/12/2015
  • Reversement de subventions FISAC aux communes de Fougerolles et St Loup-sur-Semouse
  • Adhésion à la mission locale pour 2016
  • Augmentation de la participation de la CCHC au dispositif prêt d’honneur d’Initiative Haute-Saône
  • Report d’autorisation budgétaire en investissement
  • DM au budget général 2015
  • Demande de DETR pour la création d’un nouveau centre péri et extrascolaire à Fontaine-les-Luxeuil
  • Modalités d’application des tarifs 2016 pour les vergers de Fontenois
  • Questions diverses