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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019

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  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019

Ordre du jour :

  • Présentation projet centre aquatique de Luxeuil
  • Débat d’Orientation Budgetaire
  • Convention de partenariat URACOFOR 2019
  • Aide aux hébergements de groupes
  • Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement»
  • Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège de la CCHC
  • Aide à l’Immobilier d’Entreprise
  • Etude de faisabilité pour l’aménagement du Pôle de développement économique de La Motte – Fougerolles Saint Valbert
  • Points complémentaires