Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019
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- Date de création 20 mai 2022
- Dernière mise à jour 20 mai 2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019
Ordre du jour :
- Présentation projet centre aquatique de Luxeuil
- Débat d’Orientation Budgetaire
- Convention de partenariat URACOFOR 2019
- Aide aux hébergements de groupes
- Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement»
- Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège de la CCHC
- Aide à l’Immobilier d’Entreprise
- Etude de faisabilité pour l’aménagement du Pôle de développement économique de La Motte – Fougerolles Saint Valbert
- Points complémentaires