Bienvenue sur le site de la CCHC !

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/12/2017

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/12/2017

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 4
  • Taille du fichier 699.31 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/12/2017

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 29/11/2017
  • Phasage du projet de voie verte et plans de financement correspondant
  • Fermeture de postes
  • Renouvellement de l’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG 70
  • Gratification d’une stagiaire
  • DM n°1 au budget ZAC de Demangevelle et DM n°5 au budget général
  • Fourniture des repas avec la société Fontaine Saveur
  • Evolution de la tarification ALSH
  • Approbation de la REOM 2018
  • Vente de bois
  • Convention avec l’EPTB pour 2018
  • Modification des statuts du syndicat de la Lanterne
  • Ouverture des commerces le dimanche pour la commune de Corbenay
  • Ecole de musique : location des instruments par les usagers
  • Côté cour : année 2017-2018
  • Questions diverses