Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015
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- Date de création 10 mai 2022
- Dernière mise à jour 19 mai 2022
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015
Ordre du jour :
- Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015
- Approbation du projet de statuts
- Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70
- Décision modificative n°3 budget général
- Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat
- Résultats prévisionnels sites touristiques
- Choix du titulaire de la DSP relative à la gestion des accueils ALSH
- Synthèse étude Petite Enfance
- Avenants Conventions mise à disposition des locaux pour les NAP
- Lancement d’une consultation relative à l’élaboration d’un PLUI
- Validation d’une mission de service civique dans le domaine culturel
- Poste technicienne SPANC : réévaluation du groupe auquel est affecté l’agent
- Approbation d’une convention cadre pour mise à disposition de personnel avec la commune de Fougerolles
- Signature d’un contrat de service civique pour le RSP PIJ
- Reversement par les Francas des cotisations prélevées au titre de la CNRACL sur traitements agents détachés (CCSC)
- Ouverture d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et d’un poste d’agent de maîtrise en remplacement d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe
- Modification tarif Délégation de Service Public pour les accueils de loisirs
- Plan de financement pour la création d’un lieu innovant / Fab Lab, et choix d’un lieu
- Admission en non valeur et effacements de dettes OM