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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015

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  • Date de création 10 mai 2022
  • Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015

Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015
  • Approbation du projet de statuts
  • Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70
  • Décision modificative n°3 budget général
  • Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat
  • Résultats prévisionnels sites touristiques
  • Choix du titulaire de la DSP relative à la gestion des accueils ALSH
  • Synthèse étude Petite Enfance
  • Avenants Conventions mise à disposition des locaux pour les NAP
  • Lancement d’une consultation relative à l’élaboration d’un PLUI
  • Validation d’une mission de service civique dans le domaine culturel
  • Poste technicienne SPANC : réévaluation du groupe auquel est affecté l’agent
  • Approbation d’une convention cadre pour mise à disposition de personnel avec la commune de Fougerolles
  • Signature d’un contrat de service civique pour le RSP PIJ
  • Reversement par les Francas des cotisations prélevées au titre de la CNRACL sur traitements agents détachés (CCSC)
  • Ouverture d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et d’un poste d’agent de maîtrise en remplacement d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe
  • Modification tarif Délégation de Service Public pour les accueils de loisirs
  • Plan de financement pour la création d’un lieu innovant / Fab Lab, et choix d’un lieu
  • Admission en non valeur et effacements de dettes OM