• Version
• Télécharger 180
• Taille du fichier 251.99 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 1 juin 2022
• Dernière mise à jour 1 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24/11/2021

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu de la séance en date du 29/09/2021
• Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil
• Budget annexe « Les Vergers de Fontenois » - DM 1
• Budget annexe « SPANC » - DM 1
• Effacement de dette – Budget général
• Défibrillateurs automatisés externes - Groupement de commande
• Défibrillateurs automatisés externes – Demande de subvention DSIL
• CDG 70 – Convention de partenariat – Dispositif de signalement
• Tableau des effectifs – modification de la délibération n° 2018-118
• Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet – SPANC
• Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet – Urbanisme et Habitat
• Multi-accueil – Accroissement temporaire d’activité
• Ouvertures dominicales – Commerces de détail de Fougerolles – Année 2022
• Ouvertures dominicales – Commerces de détail de Corbenay – Année 2022
• FRT à destination des commerces de proximité – Demandes d’aide – 4ème et dernière session
• Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI DE LA COMBEAUTE
• ACTION 70 – Projet d’augmentation du capital
• Habitat – Politique d’aide à la réhabilitation et à l’amélioration des logements communaux
• Site de Fontenois – Cession des roulottes
• Urbanisme – Projet de révision du PLU
• SPANC - Harmonisation tarifaire
• ALSH – tarifs sorties
• Convention Relais Petite Enfance - renouvellement
• Concession pour la gestion des ALSH avec Léo Lagrange - Avenant
• Soutien de la Communauté de Communes aux bibliothèques de Haute Comté pour la mise en place d’un catalogue collectif informatisé et consultable en ligne