Bienvenue sur le site de la CCHC !

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 4
  • Taille du fichier 138.33 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 14 décembre 2022
  • Dernière mise à jour 14 décembre 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022

Ordre du jour :

  • Convention de partenariat avec le CD 70 relative à l’inclusion numérique – Présentation de la conseillère numérique
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 04 mai 2022
  • Enfance-Jeunesse
    • Concession de service pour la gestion des accueils collectifs de mineurs – Choix du délégataire
  • Affaires générales
    • Tableau des effectifs – France Services Vauvillers - Ouverture des postes
    • FOL 70 – Convention de mise à disposition – Pôle d’appui handicap
  • Aménagement du territoire
    • Politique d’aide à la démolition des bâtiments communaux
    • Programme « Habiter mieux » - Avenant
  • Technique
    • SPANC – Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2021
    • GEMAPI – Convention de partenariat – Projet de constitution de l’EPAGE du bassin versant de la Lanterne
  • Informations diverses
    • Convention de collaboration pour l’entretien des cimetières – nouvelle règlementation
      applicable au 01/07/2022