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• Date de création 14 décembre 2022
• Dernière mise à jour 14 décembre 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022

Ordre du jour :

• Convention de partenariat avec le CD 70 relative à l’inclusion numérique – Présentation de la conseillère numérique
• Approbation du compte-rendu de la séance du 04 mai 2022
• Enfance-Jeunesse
  • Concession de service pour la gestion des accueils collectifs de mineurs – Choix du délégataire
• Affaires générales
  • Tableau des effectifs – France Services Vauvillers - Ouverture des postes
  • FOL 70 – Convention de mise à disposition – Pôle d’appui handicap
• Aménagement du territoire
  • Politique d’aide à la démolition des bâtiments communaux
  • Programme « Habiter mieux » - Avenant
• Technique
  • SPANC – Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2021
  • GEMAPI – Convention de partenariat – Projet de constitution de l’EPAGE du bassin versant de la Lanterne
• Informations diverses
  • Convention de collaboration pour l’entretien des cimetières – nouvelle règlementation
    applicable au 01/07/2022