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• Date de création 1 juin 2022
• Dernière mise à jour 1 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/01/2021

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020
• Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire
• Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône - Modification
• Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la Lanterne – Site FONTENOIS LA VILLE
• Aide à l’immobilier d’entreprise PME / TPE - Le PETIT BOUVARD – VAUVILLERS
• CCI - Animation de la démarche « Territoires d’Industrie » - complément
• Aménagement du bâtiment de Lufkin 1 – études de faisabilité
• Convention d’objectifs avec l’OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Avenant n°2
• Convention URACoFor 2021
• Compétence « Autorité Organisatrice des Mobilités » (AOM) - Positionnement de la CCHC
• Travaux de renaturation du ruisseau « Merdey » à Jasney – Plan de financement modifié
• Multi-accueil de Fougerolles-St-Valbert – Convention avec Familles Rurales
• France Services – Vauvillers – Evolution du projet