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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/01/2021

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  • Date de création 1 juin 2022
  • Dernière mise à jour 1 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/01/2021

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020
  • Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire
  • Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône - Modification
  • Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la Lanterne – Site FONTENOIS LA VILLE
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME / TPE - Le PETIT BOUVARD – VAUVILLERS
  • CCI - Animation de la démarche « Territoires d’Industrie » - complément
  • Aménagement du bâtiment de Lufkin 1 – études de faisabilité
  • Convention d’objectifs avec l’OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Avenant n°2
  • Convention URACoFor 2021
  • Compétence « Autorité Organisatrice des Mobilités » (AOM) - Positionnement de la CCHC
  • Travaux de renaturation du ruisseau « Merdey » à Jasney – Plan de financement modifié
  • Multi-accueil de Fougerolles-St-Valbert – Convention avec Familles Rurales
  • France Services – Vauvillers – Evolution du projet