Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/09/2017

[featured_image]

Télécharger

Download is available until [expire_date]

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 14/06/2017
Abondement du fonds de prêt d’honneur Initiative Haute-Saône
Projet d’investissement matériel au Fab Lab
Décision modificative n°2 au budget général
Décision modificative n°2 au budget SPANC
Décision modificative n°1 au budget vergers de Fontenois
Décision modificative n°1 budget ZAC de la Combeauté
Admission en non-valeur
Avis de la CCHC relatif au Schéma Départemental pour l’Amélioration de l’Accessibilité aux Services à la Population (SDAASAP)
Mise en place du titre interbancaire de paiement pour la redevance OM
Propositions d’ouverture de postes suite à avancement de grade et promotion interne
Fermeture d’un poste d’attaché territorial
Ouverture d’un poste d’auxiliaire de puériculture
Modification des pénalités relatives au SPANC
Adhésion à l’ASCOMADE
SPANC : lancement d’une nouvelle campagne de réhabilitation de l’ANC
Révision du budget 2017 de la DSP signées avec les Francas
Tarifs mercredi
Conventions locaux RPAM
Avenant convention d’opération de l’OPAH
Mise à jour du Schéma Local d’Aménagement Numérique (SLAN)
Urbanisme : Bilan de la concertation des modifications n°5, 6 et 7 du PLUI du Val de Semouse

CCHC