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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017

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  • Date de création 20 mai 2022
  • Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 27/09/2017
  • Achat du logiciel de gestion de la taxe de séjour
  • Modification de la date de versement de la taxe de séjour
  • Vote du budget 2018 de l’OT Luxeuil – Vosges du Sud
  • Approbation du projet de développement autour du parc animalier et de la mutualisation de la gestion des sentiers de randonnée
  • Vote des subventions d’équilibre aux budgets Vergers de Fontenois et Chalets du Lac
  • Projet de valorisation de la source du Planey
  • Poursuite du projet de voie verte
  • PLUi du Val de Semouse - Proposition de révision de type allégée avec enquête publique à Magnoncourt / St Loup sur Semouse
  • Modification du plan de financement relatif au périscolaire de Fontaine
  • Avenant à la DSP avec les Francas
  • Lancement d’une délégation de service public pour la gestion des accueils de loisirs – 2019 / 2021
  • Solde de subvention à l’AML pour le RPAM
  • Décision modificative 3 budget général
  • Décision modificative 2 budget vergers de Fontenois
  • Ouverture d’un poste d’agent social en lieu et place d’un poste d’assistant socio-éducatif
  • Pack Culturel 2017-2019 - second projet (année 2018)
  • Ecole Départementale de Musique : bilan – perspectives et adhésion 2017-18
  • Ecole Départementale de Musique : mise à disposition d’instruments et de locaux
  • Informations sur les décisions prises dans le cadre de la délégation au Président
  • Questions diverses