Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017

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Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 27/09/2017
Achat du logiciel de gestion de la taxe de séjour
Modification de la date de versement de la taxe de séjour
Vote du budget 2018 de l’OT Luxeuil – Vosges du Sud
Approbation du projet de développement autour du parc animalier et de la mutualisation de la gestion des sentiers de randonnée
Vote des subventions d’équilibre aux budgets Vergers de Fontenois et Chalets du Lac
Projet de valorisation de la source du Planey
Poursuite du projet de voie verte
PLUi du Val de Semouse - Proposition de révision de type allégée avec enquête publique à Magnoncourt / St Loup sur Semouse
Modification du plan de financement relatif au périscolaire de Fontaine
Avenant à la DSP avec les Francas
Lancement d’une délégation de service public pour la gestion des accueils de loisirs – 2019 / 2021
Solde de subvention à l’AML pour le RPAM
Décision modificative 3 budget général
Décision modificative 2 budget vergers de Fontenois
Ouverture d’un poste d’agent social en lieu et place d’un poste d’assistant socio-éducatif
Pack Culturel 2017-2019 - second projet (année 2018)
Ecole Départementale de Musique : bilan – perspectives et adhésion 2017-18
Ecole Départementale de Musique : mise à disposition d’instruments et de locaux
Informations sur les décisions prises dans le cadre de la délégation au Président
Questions diverses

CCHC