Bienvenue sur le site de la CCHC !

Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023

Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 145
  • Taille du fichier 765.60 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 20 mars 2023
  • Dernière mise à jour 20 mars 2023

Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023

Ordre du jour :

  • Affaires générales :
    • Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023
    • CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim
    • CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences
    • SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques
  • Economie
    • Aide à l’immobilier TPE / PME : SAS PETON – JEANNEY – SCI MANAKAY – St-LOUP SUR SEMOUSE
    • Aide à l’immobilier TPE / PME : SAS JEAN DEMANGE –– CONFLANS SUR LANTERNE
    • Aide à l’immobilier TPE / PME : APICULTURE 70 – FONTAINE LES LUXEUIL
    • Région BFC - Aide à l’immobilier d’entreprises - Convention
  • Aménagement du territoire
    • OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Convention relative à l’accueil, la promotion et l’animation du parc animalier
    • OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Convention relative au diagnostic et à l’entretien des sentiers de randonnée
  • Informations diverses