Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023
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- Date de création 20 mars 2023
- Dernière mise à jour 20 mars 2023
Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023
Ordre du jour :
- Affaires générales :
- Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023
- CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim
- CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences
- SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques
- Economie
- Aide à l’immobilier TPE / PME : SAS PETON – JEANNEY – SCI MANAKAY – St-LOUP SUR SEMOUSE
- Aide à l’immobilier TPE / PME : SAS JEAN DEMANGE –– CONFLANS SUR LANTERNE
- Aide à l’immobilier TPE / PME : APICULTURE 70 – FONTAINE LES LUXEUIL
- Région BFC - Aide à l’immobilier d’entreprises - Convention
- Aménagement du territoire
- OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Convention relative à l’accueil, la promotion et l’animation du parc animalier
- OT Luxeuil-les-Bains Vosges du Sud – Convention relative au diagnostic et à l’entretien des sentiers de randonnée
- Informations diverses