Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022
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- Date de création 14 décembre 2022
- Dernière mise à jour 14 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022
Ordre du jour :
- Ecole de production « Avenir bois formation » - Présentation du projet
- Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022
- Information préalable : réforme de la publicité des actes
- Affaires générales
- Etat des décisions du Bureau et du Président
- Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente
- Contrat d’assurance des risques statutaires – Avenant
- RIFSEEP – Complément
- Les Francas – Convention de mise à disposition d’un agent périscolaire
- Contrat saisonnier
- Corbenay – Projet DECI – convention d’occupation du domaine public
- Corbenay – Projet DECI – Fonds de concours
- Aménagement du territoire
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Débat
- Petites villes de demain – convention de financement du poste de chef de projet
- Enfance-Jeunesse
- Multi-accueil « Le P’tit coucou » - Règlement intérieur – Modification
- Question diverse
- CDG70 – DU GASM – Motion de soutien
- Informations diverses