• Version
• Télécharger 141
• Taille du fichier 362.20 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 14 décembre 2022
• Dernière mise à jour 14 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022

Ordre du jour :

• Ecole de production « Avenir bois formation » - Présentation du projet
• Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022
• Information préalable : réforme de la publicité des actes
• Affaires générales
  • Etat des décisions du Bureau et du Président
  • Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente
  • Contrat d’assurance des risques statutaires – Avenant
  • RIFSEEP – Complément
  •  Les Francas – Convention de mise à disposition d’un agent périscolaire
  • Contrat saisonnier
  • Corbenay – Projet DECI – convention d’occupation du domaine public
  • Corbenay – Projet DECI – Fonds de concours
• Aménagement du territoire
  • Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Débat
  • Petites villes de demain – convention de financement du poste de chef de projet
• Enfance-Jeunesse
  • Multi-accueil « Le P’tit coucou » - Règlement intérieur – Modification
• Question diverse
  • CDG70 – DU GASM – Motion de soutien
• Informations diverses