• Version
• Télécharger 440
• Taille du fichier 557.65 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 14 décembre 2022
• Dernière mise à jour 14 décembre 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022
• Affaires générales
  • Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail
  • Etat des décisions du Bureau
  • Rapport d’activités 2021
  •  Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones)
  • M57 – Règlement budgétaire et financier
  • Agent d’entretien – Modification horaire
  • Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet – Urbanisme et habitat
  • Modification du tableau des effectifs
• Economie
  • Région Bourgogne Franche-Comté : Droit de reprise du fonds régional d’avances remboursables « Consolidation à la trésorerie » (FARCT)
  •  Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI BPMS BRUT – St-Loup-sur-Semouse
  • Règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – Avenant
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – SARL La boutique Mélanie – Vauvillers
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – SYMPATIF – Vauvillers
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – KPCF – St-Loup-sur-Semouse
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – Julie FLORE – Vauvillers
  • Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – EURL RC Chauffage Sanitaire - Hautevelle
• Aménagement du territoire
  • La Charmotte – Bouligney – Echange parcellaire
  • Demande d’aide à la démolition – Commune de Jasney
  • Site touristique des Chalets du lac – Passavant-la-Rochère – Régularisation parcellaire Technique
  • Constitution de l’EPAGE du Bassin versant de la Lanterne – Convention de partenariat – Année 2021
  • Déclaration d’intérêt général pour l’entretien de la Semouse - Magnoncourt
• Enfance-Jeunesse
  • Locaux périscolaires – Mise à disposition de biens
  • Locaux périscolaires – Conventions relatives au remboursement des fluides et à la participation aux travaux
  • Locaux France Services Vauvillers – Convention relative au remboursement des fluides et à la participation aux travaux
  • CAF – Demande de subvention – Investissement
  • CAF – Demande de subvention – Fonctionnement
  • Tarifs ALSH
• Informations diverses
  • « Le théâtre s’invite en Haute-Comté » - Bilan de la saison culturelle 2021-2022
  • Commissions institutionnelles et groupes de travail thématiques