Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022
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- Date de création 14 décembre 2022
- Dernière mise à jour 14 décembre 2022
Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022
- Affaires générales
- Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail
- Etat des décisions du Bureau
- Rapport d’activités 2021
- Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones)
- M57 – Règlement budgétaire et financier
- Agent d’entretien – Modification horaire
- Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet – Urbanisme et habitat
- Modification du tableau des effectifs
- Economie
- Région Bourgogne Franche-Comté : Droit de reprise du fonds régional d’avances remboursables « Consolidation à la trésorerie » (FARCT)
- Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI BPMS BRUT – St-Loup-sur-Semouse
- Règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – Avenant
- Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – SARL La boutique Mélanie – Vauvillers
- Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – SYMPATIF – Vauvillers
- Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – KPCF – St-Loup-sur-Semouse
- Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – Julie FLORE – Vauvillers
- Aide à l’immobilier d’entreprise PME/TPE – EURL RC Chauffage Sanitaire - Hautevelle
- Aménagement du territoire
- La Charmotte – Bouligney – Echange parcellaire
- Demande d’aide à la démolition – Commune de Jasney
- Site touristique des Chalets du lac – Passavant-la-Rochère – Régularisation parcellaire Technique
- Constitution de l’EPAGE du Bassin versant de la Lanterne – Convention de partenariat – Année 2021
- Déclaration d’intérêt général pour l’entretien de la Semouse - Magnoncourt
- Enfance-Jeunesse
- Locaux périscolaires – Mise à disposition de biens
- Locaux périscolaires – Conventions relatives au remboursement des fluides et à la participation aux travaux
- Locaux France Services Vauvillers – Convention relative au remboursement des fluides et à la participation aux travaux
- CAF – Demande de subvention – Investissement
- CAF – Demande de subvention – Fonctionnement
- Tarifs ALSH
- Informations diverses
- « Le théâtre s’invite en Haute-Comté » - Bilan de la saison culturelle 2021-2022
- Commissions institutionnelles et groupes de travail thématiques