Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16/11/2022
Ordre du jour : Intervention de la Gendarmerie Nationale – Actualités et échanges Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 Affaires générales Etat des décisions du Président Budget annexe « Village de Fontenois » – DM n°1 Budget annexe « Base touristique de Passavant » – DM n°1 Ouvertures dominicales – Commerces […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022 Affaires générales Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail Etat des décisions du Bureau Rapport d’activités 2021 Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones) M57 – Règlement budgétaire […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022
Ordre du jour : Ecole de production « Avenir bois formation » – Présentation du projet Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022 Information préalable : réforme de la publicité des actes Affaires générales Etat des décisions du Bureau et du Président Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente Contrat d’assurance […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25/05/2022
Ordre du jour : Convention de partenariat avec le CD 70 relative à l’inclusion numérique – Présentation de la conseillère numérique Approbation du compte-rendu de la séance du 04 mai 2022 Enfance-Jeunesse Concession de service pour la gestion des accueils collectifs de mineurs – Choix du délégataire Affaires générales Tableau des effectifs – France Services […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/05/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 13/04/2022 PACT 2 Etablissement Public Foncier – Adhésion
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 16/03/2022 Comptes de gestion 2021 Comptes administratifs 2021 et affectation des résultats Attributions de compensation définitives – Année 2022 Vote des taux de fiscalité 2022 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu Budgets primitifs 2022 Subventions aux associations – Année 2022 […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 09/02/2021 Débat d’Orientation budgétaire 2022 PACT 2 PACT 2 – Commune de Montdoré PACT 2 – Commune d’Anjeux CDG70 – Convention de mise à disposition de l’archiviste itinérant Aide à l’immobilier de production – Les Presseurs de l’Est – Fougerolles-St-Valbert Aide […]