Ordre du jour Comptes de gestion 2022 Comptes administratifs 2022 et affectation des résultats Vote des taux de fiscalité 2023 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu – Année 2023 Budgets primitifs 2023 Subventions aux associations Concert de Natasha St Pier – Tarifs Instauration du télétravail au 01/06/2023 Tableau des effectifs – Fermeture de postes […]
Ordre du jour : Affaires générales : Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023 CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques Economie Aide à l’immobilier TPE / PME […]
Ordre du jour : Intervention de la Gendarmerie Nationale – Actualités et échanges Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 Affaires générales Etat des décisions du Président Budget annexe « Village de Fontenois » – DM n°1 Budget annexe « Base touristique de Passavant » – DM n°1 Ouvertures dominicales – Commerces […]
