Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19/10/2016 Modification des statuts : ajustement à la demande de la préfecture Urbanisme : Prescription de modifications avec enquête publique du PLUI du Val de Semouse Urbanisme : Droit de préemption urbain Habitat : Subvention pour la création d’un logement communal à Briaucourt Modification […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2016 Développement du RPAM Projet d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant Le Rendez-Vous des Familles 2017 – information Recrutement Maison de Service Au Public Bénévolat à la MSAP/PIJ – information Décision modificative n°1 budget Vergers de Fontenois Décision modificative n°4 budget général Décision […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2016 Vergers de Fontenois : choix du locataire retenu et validation du bail commercial Délibération de principe en vue de la création d’un office de tourisme intercommunautaire Révision des statuts de la CCHC suite à la loi NOTRe Demande de subvention à […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 8/06/2016 Avenant au marché pour l’élaboration d’un PLUi Plan de financement PLUi : modification pour intégration de l’étude projet de territoire Réponse à l’appel à candidature de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’études préalables à la prise de compétence eau & assainissement et […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2016 Présentation du service « maison de services au public – point information jeunesse », et du rapport d’activité 2015 Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif Décision modificative n°1 au budget général Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie en cours Effacement de dettes Décision […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/03/2016 Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion, et affectations du résultat Projet Aire de Camping car à Selles – Débat Projet périscolaire Fontaine les Luxeuil – Débat Taux de fiscalité 2016 Dotations aux provisions Adhésion à l’AMF Effacement de dettes Convention avec […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 20/01/2016 Information sur la démarche de commande groupée relative à l’appel à projet « zéro pesticide » Présentation du diagnostic social : un regard sur le territoire Débat d’orientation budgétaire Décision relative au projet de Maison des Services Aides aux associations : approbation d’une […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/12/2015 Reversement de subventions FISAC aux communes de Fougerolles et St Loup-sur-Semouse Adhésion à la mission locale pour 2016 Augmentation de la participation de la CCHC au dispositif prêt d’honneur d’Initiative Haute-Saône Report d’autorisation budgétaire en investissement DM au budget général 2015 Demande de […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 21 octobre 2015 Zone de la Penotte – modification de la contribution de la CCHC au tourne à gauche Zone de la Penotte – cession à l’euro symbolique de la parcelle destinée à la voirie par la commune de Corbenay COPIL lieu innovant : […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015 Approbation du projet de statuts Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70 Décision modificative n°3 budget général Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat Résultats prévisionnels sites touristiques Choix du titulaire […]
