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Ordre du jour : Intervention de la Gendarmerie Nationale – Actualités et échanges Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 Affaires générales Etat des décisions du Président Budget annexe « Village de Fontenois » – DM n°1 Budget annexe « Base touristique de Passavant » – DM n°1 Ouvertures dominicales – Commerces […]
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022 Affaires générales Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail Etat des décisions du Bureau Rapport d’activités 2021 Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones) M57 – Règlement budgétaire […]
Ordre du jour : Ecole de production « Avenir bois formation » – Présentation du projet Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022 Information préalable : réforme de la publicité des actes Affaires générales Etat des décisions du Bureau et du Président Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente Contrat d’assurance […]
Ordre du jour : Convention de partenariat avec le CD 70 relative à l’inclusion numérique – Présentation de la conseillère numérique Approbation du compte-rendu de la séance du 04 mai 2022 Enfance-Jeunesse Concession de service pour la gestion des accueils collectifs de mineurs – Choix du délégataire Affaires générales Tableau des effectifs – France Services […]
