Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04/05/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 13/04/2022 PACT 2 Etablissement Public Foncier – Adhésion
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Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 16/03/2022 Comptes de gestion 2021 Comptes administratifs 2021 et affectation des résultats Attributions de compensation définitives – Année 2022 Vote des taux de fiscalité 2022 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu Budgets primitifs 2022 Subventions aux associations – Année 2022 […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 09/02/2021 Débat d’Orientation budgétaire 2022 PACT 2 PACT 2 – Commune de Montdoré PACT 2 – Commune d’Anjeux CDG70 – Convention de mise à disposition de l’archiviste itinérant Aide à l’immobilier de production – Les Presseurs de l’Est – Fougerolles-St-Valbert Aide […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 09/02/2022
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 22/12/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2022 Protection sociale complémentaire SICTOM – Modification des représentants SICTOM – tarif complémentaire Cession de parcelle – AK 157 – Fougerolles-St-Valbert […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22/12/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 24/11/2021 Budget principal – DM 2 Budget annexe – Les chalets de Passavant – DM1 Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2022 REOM – Tarifs SICTOM – Règlement Etat – Contrat de Relance et de Transition Ecologique […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24/11/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 29/09/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget annexe « Les Vergers de Fontenois » – DM 1 Budget annexe « SPANC » – DM 1 Effacement de dette – Budget général Défibrillateurs automatisés […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/09/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 07/07/2021 Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions communautaires et groupes de travail CLECT – Présentation du rapport Règlement intérieur – Modifications Règlement du temps de travail et instauration des cycles de travail RIFSEEP – Complément Tableau des effectifs […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 07/07/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 26 mai 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Convention de collaboration – Recherche de financements et montage des demandes de subventions Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet Marché de […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26/05/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget général – Décision modificative n°1 REOM 2021 – Complément Contrat PACT 2 CRTE – Protocole d’engagement Cession parcelle ZI 81 – ZA de la Combeauté Site […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/04/2021
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 17 mars 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Modification de périmètre de la CCHC – Demande de retrait de la commune d’Anchenoncourt et Chazel Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats […]