Ordre du jour : Subvention au budget des Vergers de Fontenois Subvention au budget des chalets du lac Décision modificative n°7 budget général Approbation redevance ordures ménagères Approbation redevance SPANC Modification délégation au Président en matière de ligne de trésorerie Choix de l’attributaire des marchés d’assurance de la CCHC Mise en place du prélèvement automatique […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 5 novembre 2014 Décision modificative n°6 budget général Souscription d’un emprunt auprès de la CDC Recrutement d’un emploi d’avenir pour le multi-accueil de Vauvillers Délégation au Président pour l’encaissement des chèques Création de commissions Annulation de créances Indemnité au trésorier Projet de création de […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 1er octobre 2014 Décision modificative n°5 budget général Décision modificative n°3 budget vergers de Fontenois Décision modificative n°3 budget Chalet du Lac Décision modificative n°3 budget ZAC Demangevelle Durée d’amortissement budget SPANC Ouvertures de postes pour la crèche de Vauvillers dans le cadre de […]
Ordre du jour : Précisions relatives au CR de la séance du 11 juin 2014 Approbation du CR de la séance du 10 septembre 2014 Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « revitalisation des centresbourgs» Instruction des autorisations d’urbanisme après la fin de mise à disposition des services de la DDT
