Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023
Ordre du jour : Affaires générales : Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023 CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques Economie Aide à l’immobilier TPE / PME […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16/11/2022
Ordre du jour : Intervention de la Gendarmerie Nationale – Actualités et échanges Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 Affaires générales Etat des décisions du Président Budget annexe « Village de Fontenois » – DM n°1 Budget annexe « Base touristique de Passavant » – DM n°1 Ouvertures dominicales – Commerces […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2022
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2022 Affaires générales Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions et groupes de travail Etat des décisions du Bureau Rapport d’activités 2021 Adoption de la M57 développée au 01/01/2023 (budget principal et budgets annexes de zones) M57 – Règlement budgétaire […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 06/07/2022
Ordre du jour : Ecole de production « Avenir bois formation » – Présentation du projet Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2022 Information préalable : réforme de la publicité des actes Affaires générales Etat des décisions du Bureau et du Président Site touristique de Passavant – Matériel – Location-vente Contrat d’assurance […]