Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24/10/2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2018
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Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/09/2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2018 Enveloppe événements exceptionnels Associations Ouvertures de crédits budgétaires Admissions en Non Valeurs Effacement de dettes suite à liquidation judiciaire Durée amortissement Budget Chalet du Lac Délégués au Sictom du Val de Saône Commune Nouvelle Fougerolles-Saint-Valbert Délégation au Président Taxe de séjour […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/07/2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juin 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 06/06/2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2018 Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 11/04/2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 21 février 2018 Comptes administratifs 2017 Comptes de gestion 2017 Affectations de résultats de 2017 Taux des contributions directes Budgets primitifs 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/02/2018
Ordre du jour : Installation d’un nouveau conseiller communautaire Approbation du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2017 Débat d’orientation budgétaire Mise en place d’une aide à l’immobilier d’entreprise avec délégation de la compétence au Département Convention pour autoriser la Région à compléter les aides à l’immobilier d’entreprise de la CCHC Convention avec la […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/12/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 29/11/2017 Phasage du projet de voie verte et plans de financement correspondant Fermeture de postes Renouvellement de l’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG 70 Gratification d’une stagiaire DM n°1 au budget ZAC de Demangevelle et DM n°5 au budget général Fourniture des […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 29/11/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 27/09/2017 Achat du logiciel de gestion de la taxe de séjour Modification de la date de versement de la taxe de séjour Vote du budget 2018 de l’OT Luxeuil – Vosges du Sud Approbation du projet de développement autour du parc animalier et de […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27/09/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/06/2017 Abondement du fonds de prêt d’honneur Initiative Haute-Saône Projet d’investissement matériel au Fab Lab Décision modificative n°2 au budget général Décision modificative n°2 au budget SPANC Décision modificative n°1 au budget vergers de Fontenois Décision modificative n°1 budget ZAC de la Combeauté Admission […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/06/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 12/04/2017 Modification du règlement OM Désignation de représentant à la commission sur la transition énergétique et la croissance verte au SIED 70 Transformation de la Société d’Economie Mixte Action 70 et proposition d’entrée de la CCHC au capital de la SEM Pacte d’actionnaire de […]