Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/04/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2017 Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion , et affectations du résultat Votes des Budgets primitifs 2017
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Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22/03/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 08/02/2017 Soutien de la CCHC contre la fermeture de l’hôpital de Remiremont Convention pour la gestion du parc animalier de Fougerolles St Valbert Convention pour l’organisation de concerts de musique – les RDV Débat d’orientation budgétaire
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/02/2017
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 12/12/2016 Soutien de la CCHC au projet de traitement du foyer des travailleurs migrants porté par Coallia Périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil : approbation de l’APD et du plan de financement Périscolaire de Fontaine-les-Luxeuil : approbation d’un plan de financement alternatif Demandes de DETR 2017 – […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/12/2016
Ordre du jour : Décisions modificatives Subvention aux budgets annexes tourisme Achat groupé PIETO Lancement d’une étude de préfiguration d’exercice de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de la Lanterne Demande de subvention CAF pour équipements Convention Roul’Tibou Parc animalier de Fougerolles-Saint Valbert : subvention d’équilibre Création de l’EPIC Office de tourisme intercommunautaire […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23/11/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19/10/2016 Modification des statuts : ajustement à la demande de la préfecture Urbanisme : Prescription de modifications avec enquête publique du PLUI du Val de Semouse Urbanisme : Droit de préemption urbain Habitat : Subvention pour la création d’un logement communal à Briaucourt Modification […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19/10/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2016 Développement du RPAM Projet d’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant Le Rendez-Vous des Familles 2017 – information Recrutement Maison de Service Au Public Bénévolat à la MSAP/PIJ – information Décision modificative n°1 budget Vergers de Fontenois Décision modificative n°4 budget général Décision […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14/09/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2016 Vergers de Fontenois : choix du locataire retenu et validation du bail commercial Délibération de principe en vue de la création d’un office de tourisme intercommunautaire Révision des statuts de la CCHC suite à la loi NOTRe Demande de subvention à […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/07/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 8/06/2016 Avenant au marché pour l’élaboration d’un PLUi Plan de financement PLUi : modification pour intégration de l’étude projet de territoire Réponse à l’appel à candidature de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’études préalables à la prise de compétence eau & assainissement et […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 08/06/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2016 Présentation du service « maison de services au public – point information jeunesse », et du rapport d’activité 2015 Ouverture d’un poste d’assistant socio-éducatif Décision modificative n°1 au budget général Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie en cours Effacement de dettes Décision […]
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/04/2016
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/03/2016 Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion, et affectations du résultat Projet Aire de Camping car à Selles – Débat Projet périscolaire Fontaine les Luxeuil – Débat Taux de fiscalité 2016 Dotations aux provisions Adhésion à l’AMF Effacement de dettes Convention avec […]