Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 16/12/2015 Reversement de subventions FISAC aux communes de Fougerolles et St Loup-sur-Semouse Adhésion à la mission locale pour 2016 Augmentation de la participation de la CCHC au dispositif prêt d’honneur d’Initiative Haute-Saône Report d’autorisation budgétaire en investissement DM au budget général 2015 Demande de […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 21 octobre 2015 Zone de la Penotte – modification de la contribution de la CCHC au tourne à gauche Zone de la Penotte – cession à l’euro symbolique de la parcelle destinée à la voirie par la commune de Corbenay COPIL lieu innovant : […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015 Approbation du projet de statuts Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70 Décision modificative n°3 budget général Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat Résultats prévisionnels sites touristiques Choix du titulaire […]
Ordre du jour : Projet de voirie « En la Penotte « : acquisition de terrains et signature de convention avec le SIED 70 Avenant au marché de travaux Siège CCHC Admission en non-valeur – Service ordures ménagères Effacement de dette – Service ordures ménagères Urbanisme – Adhésion au CAUE Système d’informations géographiques : adhésion […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 27 mai 2015 Prescription d’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Approbation des modalités de collaboration entre les communes et la CCHC pendant l’élaboration du PLUi Convention droit des sols et prestation sur les Vergers de Fontenois Régie intéressée par M.Follet Clôture de la […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 15 avril 2015 Décision modificative n°1 budget général Décision modificative n°1 budget vergers de Fontenois Attribution des subventions aux associations Adhésion COFOR Correction des tarifs OM Effacements de dettes OM Avancements de grade Réorganisation des services : ouverture d’un poste de technicien et augmentation […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 11 mars 2015 Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014, et affectations des résultats Vote du budget général 2015 et des taux de fiscalité Souscription d’un emprunt de 500 000 € Approbation de la durée des reprises de subventions pour le […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 4 février 2015 Débat d’orientation budgétaire 2015 Augmentation du montant du prêt « croissance verte » auprès de la caisse des dépôts Prolongation du prêt relais souscrit par la CC des Belles Sources Présentation de la stratégie de développement économique de la CCHC Attribution […]
Ordre du jour : Approbation du CR de la séance du 16 décembre 2014 Présentation du dispositif régional « un deuxième toit en milieu rural » Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat : réorganisation des crédits Cofinancement des logements locatifs – convention avec le Conseil Général Projet de logements sociaux seniors à Passavant-la-Rochère Suspension des logements […]
Ordre du jour : Subvention au budget des Vergers de Fontenois Subvention au budget des chalets du lac Décision modificative n°7 budget général Approbation redevance ordures ménagères Approbation redevance SPANC Modification délégation au Président en matière de ligne de trésorerie Choix de l’attributaire des marchés d’assurance de la CCHC Mise en place du prélèvement automatique […]
