Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône – Modification Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 28 octobre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Décisions modificatives Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2021 INGENIERIE70 – Renouvellement Mission d’assistance informatique – […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2020 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Règlement intérieur Subventions aux associations Cession de la plateforme bois de Fontenois-la-Ville Aide à l’immobilier d’entreprise : Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juillet 2020 Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil Commissions communautaires et désignation de leurs membres Groupes de travail et désignation de leurs membres Désignations – complément Décision modificative n°1 – Budget annexe « SPANC » […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 11 juillet 2020 Budgets primitifs 2020 Détermination du montant des indemnités du Président et des vice-présidents Désignation des représentants de la CCHC dans les organismes extérieurs Création des commissions et désignation des membres CDG 70 – Prestation d’accompagnement à la nomination des fonctionnaires […]
Ordre du jour : Installation du conseil communautaire Election du Président Composition du Bureau communautaire Election des membres du Bureau Charte de l’élu local Examen des délégations de droit attribuées au Président par l’ordonnance du 1er avril 2020 Délégations du Conseil Communautaire au Président et au Bureau
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2020 Comptes administratifs 2019 Comptes de gestion 2019 Affectation des résultats Budgets primitifs 2020 Subventions aux budgets annexes Reversement caution au Gérant du site des Chalets du Lac Mutualisation agent / Bouligney : renouvellement de la convention de mutualisation Ouverture de […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 11/12/2019 DOB 2020 Rectification de la délibération 2015-059 du 15 avril 2015 ayant pour objet: Programme de rattrapage des reprises de subventions Emplois saisonniers 2020 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires Acquisition de tableaux représentant la Haute Comté Partenariat avec l’Association Au […]
Ordre du jour : Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2019 CET du Hays : Convention de partage des frais avec le SYTEVOM – étude complémentaire GEMAPI : Travaux sur la commune de JASNEY – Gestion des eaux pluviales urbaines et re-naturalisation du ruisseau « Merdey » : Demande de subventions auprès de l’Agence […]
Ordre du jour : Indemnité au Trésorier Décisions budgétaires modificatives Gratification Stagiaire Fin de bail commercial du Restaurant de Selles – Restitution du dépôt de garantie de M. Laurent GOUX Paiement du reste du fuel et inscription à l’état des lieux d’entrée pour les prochains locataires Tourisme : avenant à la convention d’objectifs de l’OT […]
