Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 09/02/2021 Débat d’Orientation budgétaire 2022 PACT 2 PACT 2 – Commune de Montdoré PACT 2 – Commune d’Anjeux CDG70 – Convention de mise à disposition de l’archiviste itinérant Aide à l’immobilier de production – Les Presseurs de l’Est – Fougerolles-St-Valbert Aide […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 22/12/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2022 Protection sociale complémentaire SICTOM – Modification des représentants SICTOM – tarif complémentaire Cession de parcelle – AK 157 – Fougerolles-St-Valbert […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 24/11/2021 Budget principal – DM 2 Budget annexe – Les chalets de Passavant – DM1 Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2022 REOM – Tarifs SICTOM – Règlement Etat – Contrat de Relance et de Transition Ecologique […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 29/09/2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget annexe « Les Vergers de Fontenois » – DM 1 Budget annexe « SPANC » – DM 1 Effacement de dette – Budget général Défibrillateurs automatisés […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 07/07/2021 Installation des conseillers communautaires et nomination dans les commissions communautaires et groupes de travail CLECT – Présentation du rapport Règlement intérieur – Modifications Règlement du temps de travail et instauration des cycles de travail RIFSEEP – Complément Tableau des effectifs […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 26 mai 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Convention de collaboration – Recherche de financements et montage des demandes de subventions Recrutement sur un emploi non permanent – Contrat de projet Marché de […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget général – Décision modificative n°1 REOM 2021 – Complément Contrat PACT 2 CRTE – Protocole d’engagement Cession parcelle ZI 81 – ZA de la Combeauté Site […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 17 mars 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Modification de périmètre de la CCHC – Demande de retrait de la commune d’Anchenoncourt et Chazel Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2021 Débat d’orientation budgétaire 2021 Budget ZAC Montdoré-Crimard – Dissolution Modification des statuts du PETR du Pays des Vosges Saônoises Aide à l’immobilier d’entreprise PME / TPE – « BROC A JACKY » – St-Loup-sur Semouse Aide à l’immobilier d’entreprise PME […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône – Modification Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la […]
