Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Budget général – Décision modificative n°1 REOM 2021 – Complément Contrat PACT 2 CRTE – Protocole d’engagement Cession parcelle ZI 81 – ZA de la Combeauté Site […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 17 mars 2021 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Modification de périmètre de la CCHC – Demande de retrait de la commune d’Anchenoncourt et Chazel Comptes de gestion 2020 Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 27 janvier 2021 Débat d’orientation budgétaire 2021 Budget ZAC Montdoré-Crimard – Dissolution Modification des statuts du PETR du Pays des Vosges Saônoises Aide à l’immobilier d’entreprise PME / TPE – « BROC A JACKY » – St-Loup-sur Semouse Aide à l’immobilier d’entreprise PME […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 16 décembre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Désignation des représentants de la CCHC au SICTOM du Val de Saône – Modification Aide à l’immobilier d’entreprise – SARL Bois de la […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 28 octobre 2020 Etat des décisions du Président et du Bureau dans le cadre de leurs délégations du Conseil communautaire Décisions modificatives Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2021 INGENIERIE70 – Renouvellement Mission d’assistance informatique – […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2020 Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil Règlement intérieur Subventions aux associations Cession de la plateforme bois de Fontenois-la-Ville Aide à l’immobilier d’entreprise : Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 22 juillet 2020 Etat des décisions du Président dans le cadre de sa délégation du Conseil Commissions communautaires et désignation de leurs membres Groupes de travail et désignation de leurs membres Désignations – complément Décision modificative n°1 – Budget annexe « SPANC » […]
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 11 juillet 2020 Budgets primitifs 2020 Détermination du montant des indemnités du Président et des vice-présidents Désignation des représentants de la CCHC dans les organismes extérieurs Création des commissions et désignation des membres CDG 70 – Prestation d’accompagnement à la nomination des fonctionnaires […]
Ordre du jour : Installation du conseil communautaire Election du Président Composition du Bureau communautaire Election des membres du Bureau Charte de l’élu local Examen des délégations de droit attribuées au Président par l’ordonnance du 1er avril 2020 Délégations du Conseil Communautaire au Président et au Bureau
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2020 Comptes administratifs 2019 Comptes de gestion 2019 Affectation des résultats Budgets primitifs 2020 Subventions aux budgets annexes Reversement caution au Gérant du site des Chalets du Lac Mutualisation agent / Bouligney : renouvellement de la convention de mutualisation Ouverture de […]
