Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance en date du 11/12/2019 DOB 2020 Rectification de la délibération 2015-059 du 15 avril 2015 ayant pour objet: Programme de rattrapage des reprises de subventions Emplois saisonniers 2020 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires Acquisition de tableaux représentant la Haute Comté Partenariat avec l’Association Au […]
Ordre du jour : Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2019 CET du Hays : Convention de partage des frais avec le SYTEVOM – étude complémentaire GEMAPI : Travaux sur la commune de JASNEY – Gestion des eaux pluviales urbaines et re-naturalisation du ruisseau « Merdey » : Demande de subventions auprès de l’Agence […]
Ordre du jour : Indemnité au Trésorier Décisions budgétaires modificatives Gratification Stagiaire Fin de bail commercial du Restaurant de Selles – Restitution du dépôt de garantie de M. Laurent GOUX Paiement du reste du fuel et inscription à l’état des lieux d’entrée pour les prochains locataires Tourisme : avenant à la convention d’objectifs de l’OT […]
Ordre du jour : Encaissement de dons Reversement caution 3S Corporation Demande de subvention au Département pour l’entretien des atterrissements au niveau du Pont des Baraques Chardin à Fontaine les Luxeuil Mise à jour du règlement SPANC Soutien financier pour la réhabilitation du Foyer des travailleurs migrants Labellisation Réseau Information Jeunesse Informations diverses
Ordre du jour : Présentation de l’Ascomade Ressources Humaines – Avancement Echelons agents de droit public en CDI Ressources Humaines – Avancement en Grade 2019 Cotisation annuelle – Initiative 70 Vente Bâtiment artisanal et terrain sur ZA de Demangevelle Sollicitation CAF de Haute Saône : demande d’aide à l’investissement Convention pour une mission de maîtrise […]
Ordre du jour : Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney Renouvellement de la ligne de trésorerie Convention véhicule sponsorisé Fontaine à eau Assistance technique mutualisée Subventions aux associations Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018 GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70 Autorisation de signature contrat […]
Ordre du jour : Compte rendu de la séance du 20 mars 2019 Comptes administratifs 2018 Comptes de gestion 2018 Affectation des résultats Contributions directes 2019 Budgets primitifs 2019 Débat Comptes administratifs 2018 et Budgets primitifs 2019 Avance remboursable au Budget ZAC de Demangevelle Subventions aux budgets annexes Versement du Budget général au Budget SPANC […]
Ordre du jour : Présentation projet centre aquatique de Luxeuil Débat d’Orientation Budgetaire Convention de partenariat URACOFOR 2019 Aide aux hébergements de groupes Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement» Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège […]
Ordre du jour : Présentation de l’association « Aux sources de Saône et Meuse » Approbation du compte-rendu du 12/12/2018 Renouvellement convention RPAM Reconduction du partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs Vente parcelles à la Fédération de Pêche Renouvellement de la Convention de partenariat – Association Côté Cour Adhésion à Culture70 – Opérateur culturel du […]
Ordre du jour : Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable – PADD Appel à projet Adème « Vélos et Territoire » Instauration du RIFSEEP au 01 janvier 2019 Délégation au Président – Contrat de droit privé Délégation au Président complémentaire à la délibération 2014-193 Ouverture d’un poste de catégorie C Annulation de […]
